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DELIB_DM2018_03_30_011_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Magny-sur-Tille - Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_011A_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Magny-sur-Tille - Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_012_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Société Publique Locale "Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise" (SPLAAD). Gestion active de la trésorerie.
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_013_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Dijon-Campus Métropolitain - convention de concession d'aménagement entre la SPLAAD et Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_013A_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Dijon-Campus Métropolitain - convention de concession d'aménagement entre la SPLAAD et Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_014_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Résorption de l'habitat indigne : approbation de la convention partenariale 2019
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_014A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Résorption de l'habitat indigne : approbation de la convention partenariale 2019
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_015_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Habitat à loyer modéré - Convention 2019-2024 d'objectifs et de moyens à intervenir avec Grand Dijon Habitat
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_015A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention 2019-2024 d'objectifs et de moyens à intervenir avec Grand Dijon Habitat
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_016_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Habitat - Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - Avenant de fin de gestion 2018 et projet d'avenant 2019
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_016A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Habitat - Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - Avenant de fin de gestion 2018 et projet d'avenant 2019
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_017_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Projet de transformation de statuts de l'association CREATIV'
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_017A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Projet de transformation de statuts de l'association CREATIV'
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_017A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Dijon – ZAC Mazen-Sully- Suppression
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_018
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL) - Subvention de fonctionnement 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_018A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL) - Subvention de fonctionnement 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_019
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT : Approbation de la modification du 2ème PLH
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_019A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT : Approbation de la modification du 2ème PLH
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_020
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Habitat privé - Convention 2017 entre Dijon Métropole et les Fédérations Françaises du Bâtiment Bourgogne Franche-Comté et Côte d'Or
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_020A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Habitat privé - Convention 2017 entre Dijon Métropole et les Fédérations Françaises du Bâtiment Bourgogne Franche-Comté et Côte d'Or
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME