Objet : ANNEXES - convention ODB_ V070323

Thème : CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE

Objet : ANNEXES - Annexe 4 CPO ODB

Thème : CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE

Objet : Dijon vu par - Edition 2022 - Choix de l'artiste

Thème : CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE

Objet : Oeuvre « Départ » de Michel Couqueberg - Désaffectation du domaine public et déclassement des fragments – Cession à titre gratuit au profit des familles des disparus

Thème : CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE

Objet : Ouvertures dominicales 2022

Thème : CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE

Objet : Principe du choix de la délégation de service public pour le renouvellement de la délégation de service public du Parc des expositions et des congrès de la Ville de Dijon

Thème : CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE

Objet : ANNEXES - Choix du mode de gestion PEX VD

Thème : CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE

Objet : « Dijon vu par... » ‑ Édition 2023 ‑ Choix de l'artiste

Thème : CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE

Objet : ANNEXES - Annexe 1 modele convention Espeyran

Thème : CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE

Objet : Projet de requalification du camping - Approbation du choix de mode de gestion et lancement de la procédure

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Objet : ANNEXES - Annexe CT Camping

Thème : CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE

Objet : Exonération des droits de voierie – Etablissements « Le Carpe Diem », « Taj Mahal », « Le Bouchon du palais » pour l’année 2022.

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Objet : Exonération des droits de voierie – Etablissement « Le Chambouletous » pour l’année 2022

Thème : CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE

Objet : Autorisation de signature d’un protocole d’accord transactionnel avec la Société SARL LE MANDARIN au titre d’une occupation d’une emprise du domaine public située 7 avenue du 1er Consul à DIJON suite non reconduction de la convention d’occupation et contestation.

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Objet : ANNEXES - Protocole

Thème : CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE

Objet : Attribution d'une subvention à l'association Cassis de Dijon

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Objet : « Label 100 % EAC » du Haut Conseil de l’éducation artistique et culturelle (HCEAC) – Candidature de la Ville

Thème : CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE

Objet : Carte culture étudiante – Année universitaire 2022-2023 – Reconduction de la participation de la Ville – Avenants n°4 aux conventions cadre, d'application et de financement à conclure entre la Ville et Dijon Métropole

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Objet : ANNEXES - Annexe 1 avenant 4

Thème : CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE

Objet : Théâtre Dijon Bourgogne ‑ Avenant n° 4 à la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens conclue pour les années 2015 à 2020 ‑ Spectacle septembre 2022 ‑ Subvention complémentaire de la Ville

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