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GD2005-03-17_029
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/03/2005
Ressources humaines - Avancement de grade
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-03-17_030
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/03/2005
Ressources humaines - Adhésion à l'association des collectivités territoriales et établissements publics utilisateurs de Civitas - ACTU
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-03-17_031
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/03/2005
Ressources humaines - Octroi de subvention pour l'année 2005 - Convention à passer avec le Comité d'Action Sociale
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-03-17_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/03/2005
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Couternon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-03-17_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/03/2005
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Quemigny Poisot
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-03-17_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/03/2005
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : fixation des taux 2005
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2005-03-17_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/03/2005
UIOM - Autorisation de lancement d'un marché négocié pour la mise en place d'une chaine de traitement des Déchets d'Activités de Soins à Risques Infectieux
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2005-03-17_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/03/2005
Convention de partenariat entre la Communauté de l'agglomération dijonnaise et Electricité de France
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2005-03-17_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/03/2005
Schèma de développement du CREPS de Bourgogne : avenant à la convention du 14 janvier 2003
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-03-17_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/03/2005
Fonds de concours - Ville de Dijon - Etude de programmation de la médiathèque
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-03-17_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/03/2005
Contrat de délégation du service public pour l'exploitation de la fourrière automobile - Choix du délégataire
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2005-03-17_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 17/03/2005
Aide à la reconnaissance européenne du master professionnel Management de la sécurité urbaine en France et en Europe
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2005-12-22_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Association Atmosf'air - Election d'un délégué
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-12-22_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Commission de délégation de service public - Renouvellement des membres
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-12-22_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Le Foyer Dijonnais - Election d'un représentant
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-12-22_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Ressources humaines - Additif au dispositif du régime indemnitaire
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Ressources humaines - Octroi de subvention pour l'année 2006 - Convention à passer avec le MACAAD
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-12-22_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Ressources humaines - Octroi de subvention pour l'année 2006 à la Mutuelle Nationale Territoriale
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-12-22_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Ressources humaines - Journée de solidarité : modalités de mise en oeuvre
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-12-22_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
PLH - Habitat à loyer modéré - OPAC - Demande de subvention pour une opération de construction située Quartier Junot à Dijon - Ilots J et K - 5 logements PLAi
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME