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GD2016-06-30_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL) - Subvention de fonctionnement 2016
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_013A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
ANNEXES - Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL) - Subvention de fonctionnement 2016
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Affaires foncières - Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_014A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
ANNEXES - Affaires foncières - Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Affaires foncières - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_015A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
ANNEXES - Affaires foncières - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2015
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_016
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
RENOVATION URBAINE - Protocole de préfiguration de la convention de rénovation urbaine d'agglomération - Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
RENOVATION URBAINE - Protocole de préfiguration de la convention de rénovation urbaine d'agglomération - Participation aux dépenses d'ingénierie
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-06-30_050A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2015 du contrat de partenariat "Tramway Energie Dijon"
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2016-06-30_051
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées – Exercice 2015
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-06-30_051A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
ANNEXES - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de la distribution d'eau potable et d'assainissement des eaux usées – Exercice 2015
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-06-30_052
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-06-30_052A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
ANNEXES - Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-06-30_053
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Arrêté des comptes du marché public COLLECTE ET TRI pour la période 2011 – 2015
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-06-30_053A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
ANNEXES - Arrêté des comptes du marché public COLLECTE ET TRI pour la période 2011 – 2015
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-06-30_054
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/06/2016
Gestion différenciée des espaces publics-Zéro pesticide en zone non agricole-Achat de matériels en remplacement de prestations de désherbage chimique-Demandes de subventions
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (86) Grand Dijon (384) Ville de Dijon (366)

Année

Effacer () 2016 (836)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (384) Conseil d'administration (86) Conseil municipal (366)

Thème

Effacer () 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (49) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (116) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (97) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (29) 8. CULTURE ET SPORTS (15) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (6) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (3) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (3) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (13) COMMERCE (11) CONSEIL D’ADMINISTRATION (2) CONSEIL MUNICIPAL (5) CONVENTIONS - CONTRATS (31) CULTURE (20) EAU ET ASSAINISSEMENT (4) EDUCATION (16) ENERGIE - ENVIRONNEMENT (10) ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (20) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (47) FINANCES (33) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (15) FINANCES - SUBVENTIONS (7) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (10) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (13) PATRIMOINE (9) PERSONNEL (25) POLITIQUE DE LA VILLE (17) RELATIONS INTERNATIONALES (8) SOLIDARITÉ (5) SPORTS (17) URBANISME (18)

Rubrique

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