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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Eco-Habitat - Transition énergétique de l'habitat privé : Contrat de coopération public-public entre la Région Bourgogne-Franche-Comté et Dijon métropole, territoire moteur porteur d'une Plateforme Territoriale de la Rénovation Energétique - mise en œuvre du programme Effilogis-maison individuelle et du Service d'Accompagnement à la Rénovation Énergétique (SARE)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
ANNEXES - Eco-Habitat - Transition énergétique de l'habitat privé : Contrat de coopération public-public entre la Région Bourgogne-Franche-Comté et Dijon métropole, territoire moteur porteur d'une Plateforme Territoriale de la Rénovation Energétique - mise en œuvre du programme Effilogis-maison individuelle et du Service d'Accompagnement à la Rénovation Énergétique (SARE)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Délégation de gestion des aides à la pierre de l'État pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé) : approbation de la fin de gestion 2020 et des modalités pour l'exercice 2021
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
ANNEXES - Délégation de gestion des aides à la pierre de l'État pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé) : approbation de la fin de gestion 2020 et des modalités pour l'exercice 2021
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Grand Dijon Habitat : Rapprochement avec la Société Anonyme de Coordination (SAC) Amplitudes dans le cadre des dispositions de la loi ELAN
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Contrat de Ville - Programmation 2021 de Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2021_03_25_012A_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
ANNEXES - Contrat de Ville - Programmation 2021 de Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Fonds de Solidarité Métropolitain – Modification du règlement d'intervention du « Fonds de Relance Economique Métropolitain »
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
ANNEXES - Transition écologique - Extension des consignes de tri - Extension et modernisation du centre de tri - Création d'une autorisation de programme - Demandes de subventions
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Transition écologique - Projet Hydrogène - Point d'étape - Création de deux autorisations de programme (budget principal et budget annexe des transports publics urbains) - Demandes de subventions
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
ANNEXES - Transition écologique - Projet Hydrogène - Point d'étape - Création de deux autorisations de programme (budget principal et budget annexe des transports publics urbains) - Demandes de subventions
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_03_25_005_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Décision modificative n°1 - Exercice 2021 - Budget principal et budget annexe des transports publics urbains
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Création d'une fonction de déontologue à la Ville de Dijon et à Dijon Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_03_25_007_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
COMPLEXE FUNÉRAIRE – Renouvellement de la délégation de service public pour l'exploitation du Crématorium – Rapport sur le principe de la délégation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_03_25_008_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Modification de l'aire de valorisation de l'architecture et du patrimoine (AVAP) - Engagement d'une étude préalable
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2021_03_25_008A_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
ANNEXES - Modification de l'aire de valorisation de l'architecture et du patrimoine (AVAP) - Engagement d'une étude préalable
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
ADM2021-03-25_005
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
ANNEXES - Décision modificative n°1 - Exercice 2021 - Budget principal et budget annexe des transports publics urbains
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Accord Stratégique sur les orientations du Contrat de Plan Etat Région (CPER) 2021/2027 – Volet Métropolitain – Convention à signer avec l'Etat et la Région Bourgogne Franche-Comté portant sur la période 2021/2022
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_03_25_001A_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
ANNEXES - Accord Stratégique sur les orientations du Contrat de Plan Etat Région (CPER) 2021/2027 – Volet Métropolitain – Convention à signer avec l'Etat et la Région Bourgogne Franche-Comté portant sur la période 2021/2022
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_03_25_002_20210325
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Gestion connectée de l'espace public - Projet OnDijon - Point d'étape - Transition écologique et accélération des investissements en matière d'éclairage public - Actualisation de l'autorisation de programme et de l'autorisation d'engagement - Demandes de subventions
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES