VD2014-04-14_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/04/2014
Désignation des représentants de la Ville de Dijon dans divers organismes
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-04-14_004A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/04/2014
ANNEXES - Désignation des représentants de la Ville de Dijon dans divers organismes
CONSEIL MUNICIPAL
VD2014-04-14_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/04/2014
Délégation de pouvoirs au maire à l'effet d'accomplir certains actes de gestion en vue d'en accélérer l'exécution
CONSEIL MUNICIPAL
VD2012-03-12_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Logement à loyer modéré - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Société Villéo - Résidentialisation Berry 2 - Participation de la Ville
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2012-03-12_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Avenue Raymond Poincaré - Impasse de Quetigny - Rues Joseph Garnier et Saint John Perse - Déclassement du domaine public communal d'emprises foncières - Engagement des formalités administratives préalables
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2012-03-12_012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
14, avenue Jean Jaurès - Acquisition d'un appartement
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
14, avenue du Mont Blanc - Acquisition d'une propriété bâtie - Demande d'intervention de l'Etablissement Public Foncier Local des Collectivités de Côte d'Or
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2012-03-12_013bis
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Rue Robert Folz - Place Granville (partie) - Rue Franklin Delano Roosevelt (partie) - Acquisition du sol de rue - Engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2012-03-12_014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Chemin du fort de la Motte Giron - Clos Chauveau - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière - Cession d'une propriété bâtie à l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2012-03-12_015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Rue Charles Dumont / Boulevard Kennedy - Entretien d'un double alignement de platanes propriété de l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon par les services municipaux - Convention
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2012-03-12_016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Boisement situé avenue de Stalingrad - Dénomination « Bois du ru de Pouilly »
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2012-03-12_017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Réalisation de l'espace naturel partagé du ru de Pouilly - Convention à passer entre la Ville et l'association Arborescence
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2012-03-12_018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Square et place des Ducs - Réaménagement - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)
VD2012-03-12_019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Bourses municipales - Année universitaire 2011 - 2012 - Attribution
EDUCATION
VD2012-03-12_020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Ligue de l'Enseignement - Fédération des Oeuvres Laïques de la Côte d'Or - Convention d'objectifs et de moyens - Années 2012 - 2014
EDUCATION
VD2012-03-12_021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Ecoles maternelles Victor Hugo et des Marmuzots - Modification de périmètres scolaires
EDUCATION
VD2012-03-12_022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Petite enfance - Délégation du service public des crèches Roosevelt et Junot - Décision de principe - Lancement de l'appel public à la concurrence
EDUCATION
VD2012-03-12_023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Voirie communale - Programme 2012 de rénovation des chaussées - Demande de subvention
VOIRIE - CIRCULATION
VD2012-03-12_024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Bâtiments municipaux - Divers travaux d'aménagement - Demandes de permis de construire
PATRIMOINE
VD2012-11-12_036
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/11/2012
Recours à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise agissant au titre de sa compétence de centrale d'achats - Conditions générales - Approbation
FINANCES