Objet : ANNEXES - 02-CONVHabellis OsmoZ

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré – Demande de garantie d'emprunt – Orvitis – Construction de 2 logements (1 PLUS, 1 PLAi) situés 2 allée des Églantiers à Fontaine-lès-Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-Contrat 154211

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 02-CONV Orvitis Eglantiers

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré – Demande de garantie d'emprunt – ORVITIS – Acquisition de 54 logements situés 4 rue des Glycines à Fontaine-lès-Dijon et 9 rue Charles de Vergennes, 67 avenue Victor Hugo, 119 bis avenue Victor Hugo, 22 rue de l’Égalité à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-Contrat 08952608

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 02-CONV Dijon Fontaine-les-Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Eco-réhabilitation - Habellis - Demande de subvention au titre de la programmation 2024 : 43 Boulevard Carnot à Dijon (5 logements)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-CONV HAB 43Carnot

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Institut Agro Dijon - Organisation " Les Eminents de Bourgogne " - Demande de subvention

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - 01-6e edition 6 03 2024

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Objet : ANNEXES - 02-BUDGET

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Point Information - Débats sur les orientations générales du budget primitif 2024

Thème : PREAMBULE

Objet : Procès-verbal du bureau métropolitain du 14 septembre 2023 - Approbation

Thème : PREAMBULE

Objet : ANNEXES - Procès-verbal bureau métropolitain du 14 septembre 2023

Thème : PREAMBULE

Objet : Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Définition des méthodes d'amortissement des immobilisations - Ajustement

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 1-Bud. principal-amortissements

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 2-BA DPI-DASRI-amortissements

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 3-BA Transport-amortissements

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES