VD2008-06-30_016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Etude relative à la concertation et à la gestion urbaine de proximité - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Participation de la Ville
URBANISME
VD2008-06-30_017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Mansart II » - Suppression
URBANISME
VD2008-06-30_017bis
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Site du marché de gros - Restructuration et réaménagement - Transfert à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise
URBANISME
VD2008-06-30_018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - Réservation de logements locatifs au bénéfice du personnel communal - Convention à passer entre la Ville et l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
URBANISME
VD2008-06-30_019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - Angle sud des rues Daubenton et Charles Dumont - Désaffectation et déclassement du domaine public communal - Engagement des formalités administratives préalables
URBANISME
VD2008-06-30_020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - 5, rue Colonel Quantin - Cession d'un tènement foncier à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
URBANISME
VD2008-06-30_021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - 16, rue Guy de Maupassant - Cession de deux parcelles à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
URBANISME
VD2008-06-30_022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - 13, rue de Mimeure - Cession d'une propriété bâtie à l'Office Public d'HLM de la Côte d'Or (OPH 21)
URBANISME
VD2008-06-30_023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) "Parc Valmy"- Désaffectation partielle des chemins ruraux n°13 et 15 - Engagement des formalités administratives préalables
URBANISME
VD2008-06-30_024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Ligue de l'Enseignement - Fédération des Oeuvres Laïques de la Côte d'Or - Convention d'objectifs et de moyens
EDUCATION
VD2008-06-30_025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Restauration scolaire - Fourniture de denrées alimentaires - Années 2009 à 2012 - Mise en appel d'offres ouvert
EDUCATION
VD2008-06-30_026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Cinéma d'art et d'essais « l'Eldorado » - Mission de développement culturel - Attribution de subvention - Convention à passer entre la Ville et la sarl Lugano
CULTURE
VD2008-06-30_027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Cinéma d'art et d'essais « l'Eldorado » - Demande de subvention auprès du Département de la Côte d'Or - Avis du Conseil Municipal
CULTURE
VD2008-06-30_028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Carte « Culture Etudiants » - Année universitaire 2008-2009 - Reconduction de la participation de la Ville - Conventions à passer entre la Ville et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise
CULTURE
DELIB_VD2022_12_05_004_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Rapport orientations budgétaires 2023
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2022_12_05_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rénovation de la base nautique du Lac Kir - Modification du montant de l’autorisation de programme et de l’échéancier des crédits de paiement
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2022_12_05_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Décision budgétaire modificative n°1 - Exercice budgétaire 2022
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2022_12_05_006_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - feuille de signatures
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2022_12_05_006_B
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Annexe 1 maquette DM1 2022 votee
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2022_12_05_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Autorisation d’ouverture des crédits d’investissement avant le vote du budget primitif 2023
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL