DELIB_VD2022_03_21_035
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Petite enfance – Etablissements d'accueil du jeune enfant - Renouvellement de la participation financière départementale : Convention avec le Département de la Côte d'Or
EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE
DELIB_VD2022_03_21_035_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Convention CD
EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE
DELIB_VD2022_03_21_036
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Petite enfance – Etablissements d’accueil du jeune enfant – Repérage précoce des troubles du développement - Convention avec le Centre d’Action Médico-sociale Précoce (CAMSP) de Acodège
EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE
DELIB_VD2022_03_21_036_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Projet de convention ville-camsp
EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE
DELIB_VD2022_03_21_037
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Direction des Musées - Acquisitions d'oeuvres - Demandes de subventions
CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE
DELIB_VD2022_03_21_038
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Direction des Musées – Régularisation du statut de neuf objets – Transfert de propriété à titre gratuit d'objets archéologiques
CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE
DELIB_VD2022_09_26_014_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Avenant7_CPEA_Grésilles
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2022_09_26_014_B
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - CPEA_annexe2
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2022_09_26_014_C
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - CPEA_annexe1
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2022_09_26_015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Délaissés de la Lino - Acquisition d'une emprise foncière sur l’État
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2022_09_26_015_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Décharge Délaissés Lino
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2022_09_26_016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Contrat de ville - programmation 3ème trimestre 2022
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2022_09_26_016_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Contrat de ville programmation 3e trimestre 2022
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
VD20150209-004A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Budget primitif 2015
FINANCES
VD20150209-005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche – Zone d’Aménagement Concerté quai des Carrières Blanches - Avenant n°3 à la convention de prestations intégrées portant concession d'aménagement conclue entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
URBANISME
VD20150209-005A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche – Zone d’Aménagement Concerté quai des Carrières Blanches - Avenant n°3 à la convention de prestations intégrées portant concession d'aménagement conclue entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
URBANISME
VD20150209-006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Programme de Renouvellement Urbain du quartier Stalingrad Via Romana - Dijon Habitat - Participation de la Ville
URBANISME
VD20150209-007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré – 44, rue du Faubourg Raines – Cession de deux appartements à la société foncière d'habitat et humanisme
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150209-007A
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ANNEXES - Logement à loyer modéré – 44, rue du Faubourg Raines – Cession de deux appartements à la société foncière d'habitat et humanisme
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150209-008
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Rue Django Reinhart – Échange d'emprises foncières avec la Société pour la Défense des Animaux
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE