Objet : Désignation du secrétaire de la séance du conseil municipal

Thème : CONSEIL MUNICIPAL

Objet : Budget primitif 2015

Thème : FINANCES

Objet : Personnel municipal – Création de postes pour la Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Personnel municipal – Redéfinition de la rémunération des agents recenseurs

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Personnel municipal – Bibliothèque municipale – Mise à disposition de deux conservateurs d'État – Renouvellement de la convention

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - Convention mise a disposition conservateurs de l'Etat

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Reconversion de l’ancien site AMORA - Lot n°4 de la Convention de Prestations Intégrées « Territoire Grand Sud » - Convention d’avance de trésorerie entre la Ville de Dijon et la SPLAAD - Approbation

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - Convention_avance_tresorerie_Site Amora

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : Parcelle de terrain 64 rue Charles Dumont - Autorisation de constitution d'une servitude de passage

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : ANNEXES - Plan Dumont Habellis servitude

Thème : ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE

Objet : Schéma de mutualisation métropolitain 2021-2026 - Avenant n°1 à la convention de mise en place des services communs conclue entre Dijon Métropole, la Ville de Dijon et le CCAS - Participation financière de la commune imputée sur l'attribution de compensation - Révision libre de l'attribution de compensation de la commune

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - ANNEXE 1 - Rapport CLECT 22102021

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - ANNEXE 2 - Avenant 1 convention services communs métropole + Dijon + CCAS

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Personnel municipal – Régime indemnitaire – Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Personnel municipal - Temps de travail des agents des services de la Ville de Dijon

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - Délibération Ville Temps de travail - annexe

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Personnel municipal – Protection sociale complémentaire – Augmentation de la participation employeur pour le risque prévoyance

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Personnel municipal - Dérogation aux travaux réglementés en vue d'accueillir des jeunes mineurs âgés d'au moins 15 ans et moins de 18 ans en formation professionnelle

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Participation de la Ville de Dijon au VYV Festival - Edition 2023 - Convention d'occupation du domaine public

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : ANNEXES - chiffrage VYV Festival 2023 DM et VD

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL