Objet : ANNEXES - Annexe 4-BA Crematorium-amortissements

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 5-BA GTA-amortissements

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 6-BA Eau-amortissements

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 7-BA Assain.-amortissements

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 8-BA Parkings-amortissements

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt – Grand Dijon Habitat – Acquisition en VEFA de 25 logements (15 PLUS, 6 PLAi, 4 PLS) situés 12 rue Guy de Maupassant à Dijon.

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - CGE GDH Maupassant

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Contrat 150224

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - Grand Dijon Habitat - Acquisition-amélioration de 23 logements (13 PLUS, 8 PLAi, 2 PLS) situés 7 Place Wilson à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - CGE GDH Wilson

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Contrat 150223

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt – Habellis - Construction de 26 logements collectifs en location-accession situés dans l’éco-quartier «Les Pommerets » à Longvic

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - CONVHabellis Les Pommerets

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Contrat A922302D

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Eco-réhabilitation - Habellis - Demande de subvention au titre de la programmation 2023 - 7 rue de Chenôve à Dijon (4 logements)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - CONV HAB ruedeChenove

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH – Grand Dijon Habitat - Acquisition-Amélioration de 5 logements (3 PLUS, 2 PLAi) situés 12 bis avenue Jean-Baptiste Greuze à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - CONV GDH Greuze

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH – Grand Dijon Habitat - Acquisition-Amélioration de 12 logements (6 PLUS, 3 PLAi, 3 PLS) situés 23 rue de la Préfecture à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - CONV GDH Prefecture

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME