CCAS2018-031E
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Résidence Abrioux_Annexe 4 à la convention_Grille 1 article 606 du Code Civil : répartition des obligations de réparation et d'entretien entre propriétaire et gestionnaire
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-032
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Résidence sociale Abrioux - Convention Allocation Logement Temporaire - année 2018
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-032A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Résidence Abrioux - Convention ALT 2018
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-033
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Résidence Abrioux - demande de subvention d'Aide à la Gestion Locative Sociale - 2018
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2018-033A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2018
Résidence Abrioux _ Convention subvention d'Aide à la Gestion Locative Sociale
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2016-001
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 02/02/2016
Marchés publics - récapitulatif des marchés 2015
MARCHÉS PUBLICS
CCAS2016-002
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 02/02/2016
Vente d'un véhicule à la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-003
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 02/02/2016
Centre socioculturel Fontaine d'Ouche - convention avec la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-003A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 02/02/2016
Convention avec la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture pour le transfert de gestion du centre socioculturel Fontaine d'Ouche
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_20
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/07/2020
Résidence Abrioux - subvention Aide à la Gestion Locative Sociale (AGLS)
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS-2020_21
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/07/2020
Résidence Abrioux - mise à disposition de logements
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_21A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 24/07/2020
Convention entre le CCAS et l'association Le Renouveau pour la mise à disposition de logements à Abrioux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_21B
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 24/07/2020
Convention entre le CCAS et ACODEGE CHRS Résidence Herriot pour la mise à disposition de logements à Abrioux
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_22
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/07/2020
Accompagnement des bénéficiaires du Revenu Solidarité Active - convention de financement avec le Département de la Côte d'Or
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_22A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 24/07/2020
Convention avec le Département de Côte d'Or relative à l'accompagnement des bénéficiaires du RSA
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2020_23
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/07/2020
Délégation d'attribution du Conseil d'Administration au Président ou au Vice-Président : compte-rendu de l'année 2019
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2020_24
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/07/2020
Marchés publics - récapitulatif des marchés 2019
MARCHÉS PUBLICS
CCAS-2020-24A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 24/07/2020
Tableau récapitulatif marchés 2019
MARCHÉS PUBLICS
CCAS2015-039
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 25/09/2015
Présentation du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes
FINANCES - DIVERS
CCAS2015-040
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 25/09/2015
Tarification du centre d'accueil de jour Les Marronniers
TARIFS - REDEVANCES