VD20150209-011
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Installations thermiques et aérauliques de la Ville, marché : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et la société Dalkia France – Avenant n° 17
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20150209-011A
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ANNEXES - Installations thermiques et aérauliques de la Ville, marché : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et la société Dalkia France – Avenant n° 17
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20150209-012
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Bourses municipales - Année universitaire 2014-2015 - Attribution
EDUCATION
VD20150209-013
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Dispositif d'aide au paiement de cotisations sportives - Année 2015 - Attribution de subventions aux clubs
SPORTS
VD20150209-013A
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ANNEXES - Dispositif d'aide au paiement de cotisations sportives - Année 2015 - Attribution de subventions aux clubs
SPORTS
VD20150209-014
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La Vapeur ‑ Approbation du programme de réhabilitation par la Ville
CULTURE
DELIB_VD2021_12_13_022
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Chemin de la Rente de la Cras – Substitution d’emphytéote - bail emphytéotique administratif
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2021_12_13_022_A
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ANNEXES - BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMINISTRATIF VD
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2021_12_13_022_B
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ANNEXES - BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMINISTRATIF VD
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2021_12_13_023
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Conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties 2022 – Approbation
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2021_12_13_023_A
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ANNEXES - ORVITIS_QPV FO_ANNEXE Conv_Act vdef.pdf
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2021_12_13_023_B
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ANNEXES - ORVITIS_Dijon_conv 2022 Exo TFPB.pdf
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
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ANNEXES - ICF_Dijon_conv 2022_Exo TFPB.pdf
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2021_12_13_023_D
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ANNEXES - ICF_Dijon_ANNEXE Conv_Act previs.pdf
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2021_11_22_013
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Rapport 2020 sur les services publics de l'eau et de l'assainissement de la ville de Dijon
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17 quai Gauthey - Cession foncière
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ANNEXES - Plan 17 quai Gauthey
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
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Association La Coursive Boutaric – Subvention 2021 – Développement du projet de l'association AIME RAUDE
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ANNEXES - Convention COURSIVE BOUTARIC
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
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Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail (SDAT) - Subvention pour le dispositif ACOR CENTRE VILLE
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE