GD2009-06-25_18
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Délégation des aides à la pierre 2009 - Approbation des modalités de l'avenant n°1 : parc locatif public/parc privé ancien
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-03-26_08
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Longvic - Réserve foncière les "Grandes Gives" - Cession partielle de terrain
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-03-26_09
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Accueil des gens du voyage : abonnement au réseau des collectivités locales compétentes en matière d'accueil des gens du voyage mis en place par l'association IDEAL
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-03-26_10
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Attribution d'un accord-cadre pour une mission de maîtrise d'oeuvre urbaine sur le projet de territoire Grand Sud.
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-03-26_11
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Projet de tramway de l'agglomération dijonnaise, DUP et mise en compatibilité du plan d'occupation des sols de Dijon. Avis sur les dispositions du POS mises en compatibilité concernant la ZAC "Mazen-Sully"
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GD2009-03-26_12
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Projet de tramway de l'agglomération dijonnaise, DUP et mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de Quetigny. Avis sur les dispositions du PLU mises en compatibilité concernant la ZAC "Les Charrières"
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GD2009-03-26_13
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Couchey
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-03-26_14
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Adhésion du Grand Dijon au Centre Départemental d'Accès aux Droits (CDAD)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-03-26_15
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Demande de subvention de la Ligue de l'enseignement pour la manifestation "Jour d'Assos"
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GD2009-06-25_01
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Compte administratif 2008 - budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-06-25_02
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Compte de gestion 2008
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-06-25_03
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Affectation des résultats 2008 - budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-06-25_04
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Budget supplémentaire 2009 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-06-25_05
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Admissions en non-valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-06-25_06
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Modification de l'attribution de compensation - application de l'article 57 de la loi SRU
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-06-25_07
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Démolition, Déconstruction sélective et désamiantage des sites Etamat Petit Creuzot Anciens Ateliers Sncf Bonnotes - Constitution d'un groupement de commandes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-06-25_08
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Marché complémentaire pour le lot 5 des assurances du Grand Dijon : flotte automobile
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-06-25_09
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Journal ''Le Grand Dijon'' : Appel d'offres ouvert
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-06-25_10
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Recrutement d'un chargé de mission transport urbain
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-03-26_02
Délibération | | Grand Dijon | Publié le
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : acquistion-amélioration de 10 logements (7 PLUS 3 PLAI) 3 rue Léonard de Vinci à Dijon
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