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GD2009-06-25_18
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Délégation des aides à la pierre 2009 - Approbation des modalités de l'avenant n°1 : parc locatif public/parc privé ancien
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/03/2009
Longvic - Réserve foncière les "Grandes Gives" - Cession partielle de terrain
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/03/2009
Accueil des gens du voyage : abonnement au réseau des collectivités locales compétentes en matière d'accueil des gens du voyage mis en place par l'association IDEAL
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/03/2009
Attribution d'un accord-cadre pour une mission de maîtrise d'oeuvre urbaine sur le projet de territoire Grand Sud.
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-03-26_11
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/03/2009
Projet de tramway de l'agglomération dijonnaise, DUP et mise en compatibilité du plan d'occupation des sols de Dijon. Avis sur les dispositions du POS mises en compatibilité concernant la ZAC "Mazen-Sully"
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/03/2009
Projet de tramway de l'agglomération dijonnaise, DUP et mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de Quetigny. Avis sur les dispositions du PLU mises en compatibilité concernant la ZAC "Les Charrières"
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/03/2009
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Couchey
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/03/2009
Adhésion du Grand Dijon au Centre Départemental d'Accès aux Droits (CDAD)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/03/2009
Demande de subvention de la Ligue de l'enseignement pour la manifestation "Jour d'Assos"
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Compte administratif 2008 - budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-06-25_02
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Compte de gestion 2008
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Affectation des résultats 2008 - budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-06-25_04
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Budget supplémentaire 2009 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-06-25_05
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Admissions en non-valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-06-25_06
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Modification de l'attribution de compensation - application de l'article 57 de la loi SRU
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-06-25_07
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Démolition, Déconstruction sélective et désamiantage des sites Etamat Petit Creuzot Anciens Ateliers Sncf Bonnotes - Constitution d'un groupement de commandes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-06-25_08
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Marché complémentaire pour le lot 5 des assurances du Grand Dijon : flotte automobile
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-06-25_09
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Journal ''Le Grand Dijon'' : Appel d'offres ouvert
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-06-25_10
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Recrutement d'un chargé de mission transport urbain
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/03/2009
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : acquistion-amélioration de 10 logements (7 PLUS 3 PLAI) 3 rue Léonard de Vinci à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (107) Grand Dijon (429) Ville de Dijon (416)

Année

Effacer () 2009 (952)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (429) Conseil d'administration (107) Conseil municipal (416)

Thème

Effacer () (Cadre de vie - archives) (10) (Conventions et contrats - archives) (6) [A classer] (26) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (86) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (118) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (80) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (107) 8. CULTURE ET SPORTS (11) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (25) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (8) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (8) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (12) COMMERCE (4) CONSEIL D’ADMINISTRATION (5) CONVENTIONS - CONTRATS (37) CULTURE (68) EDUCATION (12) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (19) FINANCES (35) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (26) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (8) JEUNESSE (4) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (17) PATRIMOINE (43) PERSONNEL (26) PETITE ENFANCE (4) QUESTIONS DIVERSES (6) SOLIDARITÉ (11) SPORTS (37) TARIFS - REDEVANCES (5) URBANISME (63) VOIRIE - CIRCULATION (13)

Rubrique

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