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GD2014-01-30_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Habitat à loyer modéré - HABITAT ET HUMANISME - Demande de subvention PLH - Acquisition-amélioration de 5 logements PLAi, 18/18 bis rue Michel Servet à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Dijon - 41 rue des Ateliers - Bail emphytéotique au profit du FRAC Bourgogne
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Habitat à loyer modéré - VILLEO - Augmentation du capital - Participation complémentaire du Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - VILLEO - Contrat de prêt global 2013 - Réitération de la garantie communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - ORVITIS - Contrat de prêt global 2013 - Réitération de la garantie communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - DIJON HABITAT - Contrat de prêt global 2013 - Réitération de la garantie communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - SCIC HABITAT - Contrat de prêt global 2013 - Réitération de la garantie communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Régie de recettes de la Carte Culture Etudiant - Décharge de responsabilité et remise gracieuse - Avis du Conseil Communautaire
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Mutualisation des services "Documentation" de la Ville de Dijon et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention de mise à disposition réciproque de personnel
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-01-30_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Collecte des déchets ultimes - Subvention à une Association caritative
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Programmation CUCS/PUCS 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2014-01-30_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Avenant financier au Projet Urbain de Cohésion Sociale
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Stade Gaston Gérard - Tribune Est - Déconstruction-reconstruction - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Demande de subventions - Demande permis de construire - Constitution du jury
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Zénith - Tarification applicable au 1er janvier 2014
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Association Adexpra - Radio Dijon Campus - Demande de subvention d'investissement
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Performance énergétique du centre de maintenance et d'exploitation du tramway - Convention tripartite entre le Grand Dijon, la société Keolis et la société SPIE Est
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Détermination des tarifs pour les composteurs collectifs 2014
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Piscine olympique du Grand Dijon - DSP - Avenant de prolongation jusqu'au 31 décembre 2014
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
UEFA 2016 - Accueil du camp de base d'une équipe nationale au stade Gaston Gérard - Convention entre le Grand Dijon et la SAS Euro 2016
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 16/05/2014
Pôle de Compétitivité VITAGORA - Projet FUI "FPARIS" - Avenant à la convention d'application
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES