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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Installation du Conseil Municipal
CONSEIL MUNICIPAL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Élection du maire
CONSEIL MUNICIPAL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Détermination du nombre des adjoints
CONSEIL MUNICIPAL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Élection des adjoints
CONSEIL MUNICIPAL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Lecture de la Charte de l'Elu Local
CONSEIL MUNICIPAL
VD2011-01-31_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Plan Climat Energie Territorial - Stratégie de la Ville - Labellisation Cap Cit'ergie
[A classer];[A classer]
VD2011-01-31_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Dijon, Ville d'art et d'histoire - Plan d'action 2011 - Demande de subvention
[A classer];[A classer]
VD2011-01-31_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rue Nicole-Reine Lepaute - Extension de la cour de la crèche Montchapet Jouvence - Acquisition d'une parcelle de terrain
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-01-31_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Ecoquartier Heudelet 26 - Rétrocession des espaces publics à la Ville - Convention à passer avec la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-01-31_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
121, rue d'Auxonne - Acquisition d'une emprise foncière bâtie
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-01-31_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - 10, rue Joseph Tissot - Cession d'un ensemble immobilier à Orvitis
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-01-31_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - 6, rue Charrue - Cession d'un ensemble immobilier à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-01-31_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - 16, rue Edme Verniquet - Cession d'une propriété bâtie à ICF Sud-Est Méditerranée
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-01-31_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - Foyer des Tulipes - Cession du site par promesse synallagmatique de vente à Villéo
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-01-31_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Commune de Corcelles-les-Monts - Projet de Plan Local d'Urbanisme - Avis du Conseil Municipal
URBANISME
DELIB_VD2021_12_13_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Organismes divers - Attributions de subventions - Année 2022
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2021_12_13_009_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Attributions de subventions 2022
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2021_12_13_009_B_20211213
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Conventions
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2021_12_13_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Décision modificative n°3
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2021_12_13_010_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Annexe 1 - DM3 votée
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL