DELIB_VD2021_12_13_010_B_20211213
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - feuille de signatures
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2021_12_13_011
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Actualisation des autorisations de programme et d’engagement - Clôture d’une autorisation de programme
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2021_12_13_011_A
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ANNEXES - Actualisation autorisations de programme
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2021_12_13_033
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Dijon vu par - Edition 2022 - Choix de l'artiste
CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE
DELIB_VD2021_12_13_034
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Oeuvre « Départ » de Michel Couqueberg - Désaffectation du domaine public et déclassement des fragments – Cession à titre gratuit au profit des familles des disparus
CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE
DELIB_VD2021_12_13_035
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Ouvertures dominicales 2022
CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE
DELIB_VD2021_12_13_036
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Principe du choix de la délégation de service public pour le renouvellement de la délégation de service public du Parc des expositions et des congrès de la Ville de Dijon
CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE
DELIB_VD2021_12_13_036_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Choix du mode de gestion PEX VD
CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE
DELIB_VD2021_12_13_037
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rapport des délégations du Maire
DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
DELIB_VD2021_12_13_038
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Vœu des élu-es MoDem, Centristes et Écologistes : L’efficacité de la couverture vaccinale comme élément majeur de lutte contre la Covid19
SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE
DELIB_VD2021_12_13_039_20211213
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Vœu Groupe Ensemble pour Dijon: Moratoire sur la fermeture de l'école maternelle Marmuzots
EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE
DELIB_VD2023_03_20_006_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - DELIB_VD2020_09_14_025_20200914
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2023_03_20_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Principe du choix de la délégation de service public pour le renouvellement de la délégation de service public du Parc des expositions et des congrès de la Ville de Dijon
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2023_03_20_007_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Principe du choix DSP SPL
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2023_03_20_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Constitution d'une Société Publique Locale - Prise de participation de la collectivité
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2023_03_20_008_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - projet statut SPL
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2023_03_20_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Approbation du contrat de délégation de service public du Parc des expositions et des congrès de la Ville de Dijon à conclure avec la Société Publique Locale
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2023_03_20_009_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Projet contrat DSP SPL
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2023_03_20_009_B
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Inventaire des biens de retour
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2023_03_20_009_C
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Compte_exploitation_previsionnel
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL