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VD2009-09-28_024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Opération « Territoire Grand Est » - Dévolution par la Ville d'une concession d'aménagement sous la forme d'une convention de prestations intégrées à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SPLAAD)
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2009-09-28_025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Quartier Junot » - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2008 - Approbation - Convention publique d'aménagement : prorogation, avenant n°3
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2009-09-28_026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Espace Champollion » - Compte de résultat prévisionnel au 31 décembre 2008 - Approbation - Convention publique d'aménagement : prorogation, avenant n°7
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2009-09-28_027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Espace Champollion » - Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Construction d'un supermarché - Compte rendu financier prévisionnel au 31 décembre 2008 - Approbation
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2009-09-28_028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « L'Esplanade » - Suppression
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2009-09-28_029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Les Coteaux du Suzon » - Suppression
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2009-09-28_030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Toison d'Or » - Suppression
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2009-09-28_031
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Les Hauts de Pouilly » - Compte de résultat de liquidation définitive - Approbation
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2009-09-28_032
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « Les Hauts de Pouilly » - Suppression
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2009-09-28_033
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Rapport annuel d'activités - Exercice 2008 - Approbation
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2009-09-28_034
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
foraine de la foire gastronomique - Fixation des droits de place - Année 2009
COMMERCE
VD2009-09-28_035
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Politique municipale d'action sociale - « Acor centre ville » - Renforcement de l'action pendant la période estivale - Convention à passer entre la Ville et la Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail
SOLIDARITÉ
VD2009-09-28_036
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Salle Devosge - Installation d'un ascenseur - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demande de permis de construire - Demandes de subventions
SOLIDARITÉ
VD20150928-009A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches - Acquisition d'emprises foncières sur la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150928-010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Adhésion de la Ville de Dijon à l’Association Grand Dijon Médiation (AGDM) pour 2016
POLITIQUE DE LA VILLE
VD20150928-010A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Adhésion de la Ville de Dijon à l’Association Grand Dijon Médiation (AGDM) pour 2016
POLITIQUE DE LA VILLE
VD20150928-011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rapport annuel 2014 des services publics de l'eau et de l'assainissement de la ville de Dijon
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20150928-011A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Rapport annuel 2014 des services publics de l'eau et de l'assainissement de la ville de Dijon
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20150928-012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Convention pour l’installation et l’hébergement des équipements nécessaires à la mise en place de l’infrastructure de télérelève des Compteurs Communicants « GAZPAR » pour la distribution publique de gaz naturel
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20150928-012A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Convention pour l’installation et l’hébergement des équipements nécessaires à la mise en place de l’infrastructure de télérelève des Compteurs Communicants « GAZPAR » pour la distribution publique de gaz naturel
ENERGIE - ENVIRONNEMENT

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1721) Dijon Métropole (6235) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11545)

Année

Effacer () 2025 (3017) 2024 (3468) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1620) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1721) Conseil métropolitain (3536) Conseil municipal (7248)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (1999) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2329) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2095) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1059) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (527) 8. CULTURE ET SPORTS (457) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (583) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (672) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (202) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (457) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (229) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (236) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (291) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (497) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (183) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (539) SPORTS (309) Tranquillité publique (234) URBANISME (542) Voirie - Circulation - Stationnement (3647)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5272)