Objet : Logement à loyer modéré - 2, boulevard Kennedy - 76, rue Charles Dumont - Désaffectation et déclassement du domaine public communal - Cession d'une parcelle à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon

Thème : URBANISME

Objet : Logement à loyer modéré - Opération de Renouvellement Urbain des Grésilles - SA d'HLM ICF Sud-Est Méditerranée - Requalification de deux cents logements 2 et 4, rue d'York, 9A et 9B, rue Arago, 19, 21, 23, 25, 27 et 29, boulevard des Martyrs de la Résistance, 4A, 4B, 6A, 6B, 8A et 8B, rue Flammarion, 29 et 31, rue d'Arsonval, 48 et 50, rue d'Alembert - Participation de la Ville

Thème : URBANISME

Objet : Classement dans le domaine public communal de voies

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Centre commercial - Acquisition d'équipements publics - Contrat de Vente en l'Etat Futur d'Achèvement - Droits de stationnement

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Place de la Fontaine d'Ouche - Désaffectation et déclassement partiel du domaine public communal d'une emprise foncière - Cession à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2011

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Opération de logements 46-48, avenue du Drapeau - Institution d'une servitude de passage public

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Avenue du Drapeau - Alignement - Acquisition d'emprises foncières - Création de servitudes de surplomb du domaine public

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Espace Champollion - Acquisition des espaces publics sur la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnais

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Avenue Raymond Poincaré - Désaffectation et déclassement du domaine public communal et cession d'une emprise foncière

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Messigny-et-Vantoux - Aqueduc du Rosoir - Cession d'une parcelle de terrain à la commune de Messigny-et-Vantoux

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Rue Edouard Manet - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'emprises foncières - Echange de parcelles de terrain avec l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Elagage- RETIRE

Thème : (Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)

Objet : Parc des carrières Bacquin - Mise en place d'une signalétique et de nichoirs - Convention à conclure entre la Ville et la Ligue de Protection des Oiseaux de Côte d'Or

Thème : (Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)

Objet : Voie publique : terrasses, étalages, occupation et utilisation du domaine public - Règlement - Fixation des tarifs : année 2012

Thème : VOIRIE - CIRCULATION

Objet : Aménagement des abords du centre de commande de Réseau Ferré de France de Bourgogne - France-Comté rue Peincedé - Convention

Thème : VOIRIE - CIRCULATION

Objet : Locaux propriété de la Ville 4 ter, rue Sadi Carnot et 1 A, rue Louis Viardot - Mise à la disposition de l'Association Dijonnaise d'Entraide des Familles Ouvrières (ADEFO) et de la Société Dijonnaise de l'Assistance par le Travail (SDAT) - Conventions des 15 février et 18 mars 2011 - Avenants

Thème : PATRIMOINE

Objet : Installations thermiques et aérauliques de la Ville - Gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché conclu entre la Ville et la société Dalkia France - Avenant n°11

Thème : PATRIMOINE

Objet : ANNEXES - annexedelibmateriel

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL

Objet : Harmonisation des tarifs des locaux municipaux mis à disposition des tiers

Thème : FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL