Objet : Adoption du schéma de mutualisations de Dijon métropole - Création de services communs – Approbation de l’adhésion de la Ville de Dijon et de son CCAS – Approbation d’une convention à signer pour la mise en œuvre des services communs - Approbation de la signature d’une convention de mise à disposition partielle de services à signer avec la ville de Dijon- Créations de postes - Astreintes - Heures supplémentaires - Versement d’indemnités liées à des fonctions ou à des sujétions particulières

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Schéma de mutualisation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - annexe convention services communs Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Convention pour la mise en oeuvre de services communs - Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - convention mise à disposition partielle de services Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Ressources humaines - Accueil de jeunes en service civique dans les services métropolitains

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Contrat de Redynamisation du Site de Défense de Dijon et de son agglomération - Avenants n°6 et n°7

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Avenant 7 CRSD

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 4 CDG21 BA Transports

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 3 CDG21 BA DPI DASRI

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 1 Rapport compte gestion 2021

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Compte administratif de l'exercice 2021 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 14 - Bilan cessions-acqu. SPLAAD

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 15 -Etat AP-AE-CP

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 1 - Rapport CA 2021

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Annexe 2 - Synthese CA 2021

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Dijon - Zone d'Aménagement Concerté Parc Valmy – Approbation du compte de résultat de liquidation définitive de l'opération confiée à la SEMAAD par voie de convention publique d'aménagement - Suppression de la Zone d'Aménagement Concerté

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Création d'une école d'architecture - Convention de partenariat pluriannuelle avec l'école d'architecture de Nancy

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Création d'une école d'architecture - Convention de partenariat pluriannuelle avec l'école d'architecture de Nancy

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Contrat de Ville - Programmation 2017 - second semestre

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME