Objet : Dijon - 3-5, avenue de Langres - Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un tènement foncier par promesse synallagmatique de vente à Dijon Habitat

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Etude sur les copropriétés dans les quartiers ANRU : sollicitation des co-financements

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Objet : Convention générale de partenariat culturel entre la Communauté d'agglomération dijonnaise et l'Institut de Recherches Archéologiques Préventives (Inrap)

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Objet : Opération Heudelet 26 - Convention tripartite relative à l'intégration du réseau de chaleur dans le périmètre des biens de la délégation du service public de chaleur communautaire

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Objet : Aménagement de l'échangeur du Zénith sur la rocade Est (RD 274) de Dijon - Convention État - Grand Dijon

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Objet : Habitat à loyer modéré - Bilan annuel 2008 des tirages LGFP 2006-2008

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Objet : Habitat à loyer modéré - Lignes Globales de financement pluriannuel (LGFP) 2009-2011 : approbation des conventions avec la Caisse des Dépôts et les six opérateurs d'habitat à loyer modéré

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : acquisition-amélioration d'un logement (PLUS), 115 avenue du Drapeau à Dijon

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : acquisition-amélioration de 10 logements (8 PLUS, 2 PLAi), 10 avenue Jean-Baptiste Greuze à Dijon

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - NEOLIA : acquisition en VEFA de 7 logements (5 PLUS, 2 PLAi), "Les Villas Champêtres" rue Marie Curie à Quetigny

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Objet : Habitat à loyer modéré - Garantie financière : Sollicitation du Foyer dijonnais concernant un prêt énergie performance - opération "Clos de la Tour" à Bressey-sur-Tille

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Objet : Centre Départemental d'Amélioration de l'Habitat (CDAH) : Subvention 2009

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Objet : Agence d'information sur le logement (ADIL) : subvention 2009

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Objet : Habitat à loyer modéré - DIJON HABITAT - Demande de subventions PLH - acquisition en VEFA de 13 logements (9 PLUS, 4 PLAi), "Les Pléiades", 11 rue Becquerel à Dijon

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Objet : Habitat à loyer modéré - SCIC HABITAT Bourgogne - demande de subventions PLH : acquisition en VEFA de 13 logements (9 PLUS, 4 PLAi), 22 boulevard Joffre à Dijon

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - DIJON HABITAT : acquisition-amélioration de 7 logements (PLS) 7 rue du Château d'eau à Plombières-les-Dijon

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - LOGIVIE : acquisition-amélioration de 10 logements PLUS, 21 rue Jehan de Marville à Dijon

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - DIJON HABITAT : acquisition-amélioration de 5 logements PLS 66 avenue du Lac à Dijon

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Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - VILLEO : Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale (CHRS) Sadi Carnot à Dijon

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Objet : Habitat à loyer modéré - DIJON HABITAT - Demande de subvention PLH : acquisition en VEFA de 12 logements (PLS), "Patio Kiriel", rue Jean de Cirey à Dijon

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