VD2010-09-27_064
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Personnel municipal - Régime indemnitaire des personnels techniques
PERSONNEL
VD2012-06-28_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Compte de Gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2011 - Approbation
FINANCES
VD2012-06-28_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Exercice 2011 - Affectation des résultats
FINANCES
VD2012-06-28_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Budget Supplémentaire de l'exercice 2012 - Décision modificative n°1 - Approbation
FINANCES
VD2012-06-28_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Projet Educatif Global - Approbation
JEUNESSE
VD2012-06-28_006bis
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Candidature de la Ville de Dijon à la création de la Cité de la Gastronomie
ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ
VD2012-06-28_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Aménagement du quai des carrières blanches - Zone d'Aménagement Concerté quai des carrières blanches - Approbation du dossier de réalisation
URBANISME
VD2012-06-28_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Aménagement du quai des carrières blanches - Zone d'Aménagement Concerté quai des carrières blanches - Approbation du programme des équipements publics
URBANISME
VD2012-06-28_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des maraîchers - Approbation du dossier de réalisation
URBANISME
VD2012-06-28_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des maraîchers - Approbation du programme des équipements publics
URBANISME
VD2012-06-28_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des maraîchers - Demande d'ouverture d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et d'enquête parcellaire conjointe - Autorisation à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
URBANISME
VD2012-06-28_012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Secteur d'attente figurant au Plan Local d'Urbanisme sur des terrains situés entre le quai Charcot et l'avenue Jean Jaurès et compris pour partie dans la Zone d'Aménagement Concerté de l'Arsenal - Levée du secteur d'attente
URBANISME
VD2012-06-28_013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Prescription de l'élaboration d'un règlement local de publicité
URBANISME
VD2012-06-28_014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Club des Maires de la Rénovation Urbaine et
des Présidents d'EPCI - Adhésion de la Ville
- RETIRE
[A classer];[A classer]
VD2012-06-28_015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Reconstruction du Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale Sadi Carnot - Cession de deux parcelles de terrain par promesse synallagmatique de vente à la société Villéo
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2012-06-28_016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Reconstruction du Centre d'Hébergement et de Réinsertion Socale Sadi Carnot - Attribution de subvention
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2012-06-28_017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Déconstruction de l'immeuble Andersen - Participation de la Ville
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
DELIB_VD2022_06_27_006_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Annexe Rapport Subventions
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2022_06_27_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Tarifs des billets d’entrée et prestations du Pôle Culturel de la Cité de la Gastronomie et du Vin de Dijon – compléments au rapport du 21 Mars 2022
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2022_06_27_007_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Annexe tarifs billets CIGV
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL