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VD2007-01-29_021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Groupe scolaire Darcy - Ecole élémentaire - Rénovation des bâtiments J et R - Marché passé entre la Ville et l'entreprise Malek (lot n° 8) - A venant n° 1
PATRIMOINE
VD2007-01-29_022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Convention passée entre la Ville et la Maison des Jeunes et de la Culture Montchapet-Maladière - Avenant
SPORTS
VD2007-01-29_023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Travaux de voirie subventionnés par le Département - Programme 2007
VOIRIE - CIRCULATION
VD2007-01-29_024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Classement des routes à grande circulation à Dijon - Avis de la Ville
VOIRIE - CIRCULATION
VD2007-01-29_025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Parkings en ouvrage : modalité de fixation des quotas "résidents" - Tickets "commerçants et service" : seuils et remises pour les ventes par quantité
VOIRIE - CIRCULATION
VD2007-01-29_026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Espace Champollion - Dénomination de voie : allée Anne Franck
VOIRIE - CIRCULATION
VD2007-01-29_027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Construction de trente-cinq logements place Granville - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération
URBANISME
VD2007-01-29_028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon - Acquisition-amélioration de soixante-quatre logements 18 à 24, boulevard Trimolet - Modification du plan de financement - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération
URBANISME
VD2007-01-29_029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - Société Civile Immobilière et de Construction (SCIC) "Habitat Bourgogne-Champagne" - Rue Armand Thibault - Acquisition de trente trois logements en vente en l'état futur d'achèvement - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération et de la Taxe Locale d'Equipement (TLE)
URBANISME
VD2007-01-29_030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - Programme Local de l'Habitat - ICF Sud-Est Méditerranée - Construction de six logements rue Cournot - Participation financière de la Ville au titre du déficit d'opération
URBANISME
VD2007-01-29_031
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - Restructuration du quartier Greuze - Avenue Jean-Baptiste Greuze - Désaffectation et cession d'une parcelle à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Dijon
URBANISME
VD2007-01-29_032
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
59-61, rue du Faubourg Raines - Cession d'appartements
URBANISME
VD2010-03-29_024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Périmètres scolaires - Groupes scolaires Château de Pouilly et Coteaux du Suzon - Modifications
EDUCATION
VD2010-03-29_025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Réseau Métropole Rhin-Rhône - Biennale des musées - Mise à disposition d'oeuvres - Convention à passer entre la Ville et les associations « Le coin du miroir » et « Nü Kösa »
CULTURE
VD2010-03-29_026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Musées - Publications - Demandes de subventions
CULTURE
VD2010-03-29_027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bibliothèque municipale - Don d'ouvrages de la Bibliothèque publique d'information - Convention
CULTURE
VD2010-03-29_028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Archives municipales - Reproduction du jeton de Bénigne Frémyot et du premier grand sceau de la commune de Dijon - Tarif de vente
CULTURE
VD2010-03-29_029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Service public des salons, foires et congrès - Mode de gestion : recours à la délégation de service public : décision de principe - Lancement de la procédure de publicité et de mise en concurrence - Association Congrexpo : retrait de la Ville
CULTURE
VD2010-03-29_030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Maison de quartier de la Fontaine d'Ouche - Règlement intérieur - Tarification
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD2010-03-29_031
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Extension de l'offre de garde péri-scolaire à la pause méridienne - Expérimentation
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE