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VD2010-09-27_018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Quartier de la Fontaine d'Ouche - Quai des carrières blanches - Déclassement du domaine public communal d'emprises foncières - Engagement des formalités administratives préalables
URBANISME
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Ecoles privées sous contrat d'association - Classes élémentaires - Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement - Convention du 26 juillet 2007 - Avenant n°1
EDUCATION
VD2010-09-27_020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Collège Henri Dunant - Représentation de la Ville
EDUCATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Transports urbains -Travaux liés à l'évolution du réseau de l'agglomération dijonnaise - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Demande de subvention
VOIRIE - CIRCULATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rue des Arandes - Carrefour avec les rues Charles Péguy et des Eglantines - Réaménagement - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'ouvrage et du maître d'oeuvre - Entretien des feux de signalisation -Conventions à passer entre la Ville de Dijon et la Ville de Talant
VOIRIE - CIRCULATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Parking Clemenceau - Remise à niveau de la Gestion Technique Centralisée - Signature du marché
VOIRIE - CIRCULATION
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Restauration en liaison froide - Unité Centrale de Production Alimentaire - Maintenance multi-technique des installations techniques et des équipements de production alimentaire - Marché passé entre la Ville et la société SPIE Est - Avenant n° 1
PATRIMOINE
VD2010-09-27_025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Direction de l'Architecture des Bâtiments et des Ateliers - Service Maintenance-Entretien - Vente de matériels et matériaux réformés
PATRIMOINE
VD2010-09-27_026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Divers bâtiments - Travaux de mise en conformité et de sécurité - Demandes de permis de construire
PATRIMOINE
VD2010-09-27_027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Restauration du fort de la Motte Giron - Convention de mécénat à passer entre la Ville, la Fédération SMBS Rempart et la Fondation du Patrimoine
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Renouvellement du réseau électrique basse tension 18, rue des Marcs d'Or - Remplacement de câbles sur une propriété de la Ville - Convention de servitudes à passer entre la Ville et Electricité Réseau Distribution France
PATRIMOINE
VD2010-09-27_029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Création d'un réseau électrique souterrain basse tension rue Docteur Stein - Traversée d'une propriété de la Ville par une canalisation - Convention de servitudes à passer entre la Ville et Electricité Réseau Distribution France
PATRIMOINE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Société Anonyme Sportive Professionnelle Stade Dijonnais - Subvention de fonctionnement - Missions d'intérêt général - Acompte sur la saison 2010 - 2011 - Convention de financement à passer entre la Ville et la société
SPORTS
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Société Anonyme Sportive Professionnelle Stade Dijonnais - Mise à disposition du stade Bourillot - Indemnité de location d'équipements sportifs - Saison  2010-2011 - Convention à passer entre la Ville et la société
SPORTS
VD2010-09-27_032
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Société Anonyme Sportive Professionnelle Dijon Bourgogne Handball - Mise à disposition du palais des sports Jean-Michel Geoffroy - Indemnité de location d'équipements sportifs - Saison 2010-2011 - Convention à passer entre la Ville et le club
SPORTS
DELIB_VD2020_05_28_002_20200528.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Crise sanitaire – Point sur la rentrée scolaire
SOLIDARITÉ
DELIB_VD2020_05_28_003_20200528.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Crise sanitaire - Conséquences sur les exercices budgétaires 2020 et suivants - Premiers éléments d’information
FINANCES
DELIB_VD2020_05_28_004_20200528.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Soutien aux professionnels du commerce et de l’artisanat de Dijon impactés par la fermeture obligatoire des établissements suite aux mesures gouvernementales prises pour faire face à l'épidémie de Covid19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire
FINANCES
DELIB_VD2020_05_28_005_20200528.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Exonération des loyers des acteurs économiques présents dans les locaux de la Ville de Dijon impactés par la fermeture obligatoire des établissements suite aux mesures gouvernementales prises pour faire face à l'épidémie de Covid19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire
FINANCES
DELIB_VD2020_05_28_006_20200528.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Mesures sociales de solidarité - Gratuité de la restauration scolaire pour le premier semestre 2020 au bénéfice des familles avec un revenu mensuel inférieur à 1200 €
FINANCES