DELIB_VD2021_12_13_018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Personnel municipal – Redéfinition de la rémunération des agents recenseurs
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Personnel municipal – Bibliothèque municipale – Mise à disposition de deux conservateurs d'État – Renouvellement de la convention
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
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ANNEXES - Convention mise a disposition conservateurs de l'Etat
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2021_12_13_020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Reconversion de l’ancien site AMORA - Lot n°4 de la Convention de Prestations Intégrées « Territoire Grand Sud » - Convention d’avance de trésorerie entre la Ville de Dijon et la SPLAAD - Approbation
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Convention_avance_tresorerie_Site Amora
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2021_12_13_021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Parcelle de terrain 64 rue Charles Dumont - Autorisation de constitution d'une servitude de passage
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2021_12_13_021_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Plan Dumont Habellis servitude
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2021_11_22_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Schéma de mutualisation métropolitain 2021-2026 - Avenant n°1 à la convention de mise en place des services communs conclue entre Dijon Métropole, la Ville de Dijon et le CCAS - Participation financière de la commune imputée sur l'attribution de compensation - Révision libre de l'attribution de compensation de la commune
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - ANNEXE 1 - Rapport CLECT 22102021
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - ANNEXE 2 - Avenant 1 convention services communs métropole + Dijon + CCAS
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Personnel municipal – Régime indemnitaire – Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Personnel municipal - Temps de travail des agents des services de la Ville de Dijon
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Délibération Ville Temps de travail - annexe
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Personnel municipal – Protection sociale complémentaire – Augmentation de la participation employeur pour le risque prévoyance
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Personnel municipal - Dérogation aux travaux réglementés en vue d'accueillir des jeunes mineurs âgés d'au moins 15 ans et moins de 18 ans en formation professionnelle
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Participation de la Ville de Dijon au VYV Festival - Edition 2023 - Convention d'occupation du domaine public
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - chiffrage VYV Festival 2023 DM et VD
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Convention vyv 2023
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Conventions pluriannuelles d’objectifs et de moyens entre la Ville de Dijon via l’AMACOD (Antenne Municipale et Associative de lutte Contre les Discriminations) avec La Ligue de l’enseignement de Côte d’Or et les établissements de l’enseignement supérieur de Dijon métropole
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Convention AMACOD TOUR UB
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL