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GD2009-03-26_43
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/03/2009
Télévision locale - Convention d'objectifs et de moyens
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-03-26_44
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/03/2009
Création de postes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-03-26_45
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/03/2009
Désignation de représentants au sein d'un organisme extérieur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-03-26_46
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/03/2009
Adhésion à l'Union des Professionnels du Pôle funéraire Public
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-06-25_27
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Union Nationale de la Propriété Immobilière (UNPI 21) : subvention 2009
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-06-25_28
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin dijonnais - Subvention de fonctionnement 2009
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-06-25_29
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Subvention à la SDAT au titre du CUCS/PUCS 2009
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-06-25_30
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Affaires foncières - Exercice 2008 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-06-25_31
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Actualisation des conventions d'entretien de la voirie communautaire avec les communes concernées
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-06-25_32
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Saulon-la-Chapelle
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-06-25_33
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
ZAC « Parc d'Activités de l'Est Dijonnais » - Convention de concession entre le Grand Dijon et la SPLAAD
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2009-06-25_34
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Suppression de la ZAC "ZAE Dijon - Saint-Apollinaire"
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2009-06-25_19
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Habitat à loyer modéré - Bilan annuel 2008 des tirages LGFP 2006-2008
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-06-25_20
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Habitat à loyer modéré - Lignes Globales de financement pluriannuel (LGFP) 2009-2011 : approbation des conventions avec la Caisse des Dépôts et les six opérateurs d'habitat à loyer modéré
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : acquisition-amélioration d'un logement (PLUS), 115 avenue du Drapeau à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-06-25_22
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : acquisition-amélioration de 10 logements (8 PLUS, 2 PLAi), 10 avenue Jean-Baptiste Greuze à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - NEOLIA : acquisition en VEFA de 7 logements (5 PLUS, 2 PLAi), "Les Villas Champêtres" rue Marie Curie à Quetigny
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2009-06-25_24
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Habitat à loyer modéré - Garantie financière : Sollicitation du Foyer dijonnais concernant un prêt énergie performance - opération "Clos de la Tour" à Bressey-sur-Tille
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Centre Départemental d'Amélioration de l'Habitat (CDAH) : Subvention 2009
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 25/06/2009
Agence d'information sur le logement (ADIL) : subvention 2009
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (107) Grand Dijon (429) Ville de Dijon (416)

Année

Effacer () 2009 (952)

Assemblée

Effacer () Conseil communautaire (429) Conseil d'administration (107) Conseil municipal (416)

Thème

Effacer () (Cadre de vie - archives) (10) (Conventions et contrats - archives) (6) [A classer] (26) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (86) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (118) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (80) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (107) 8. CULTURE ET SPORTS (11) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (25) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL (8) AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE (8) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (12) COMMERCE (4) CONSEIL D’ADMINISTRATION (5) CONVENTIONS - CONTRATS (37) CULTURE (68) EDUCATION (12) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (19) FINANCES (35) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (26) FONCTIONNEMENT DES SERVICES (8) JEUNESSE (4) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (17) PATRIMOINE (43) PERSONNEL (26) PETITE ENFANCE (4) QUESTIONS DIVERSES (6) SOLIDARITÉ (11) SPORTS (37) TARIFS - REDEVANCES (5) URBANISME (63) VOIRIE - CIRCULATION (13)

Rubrique

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