VD2008-03-28_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Imposition direct locale - Fixation du taux des trois taxes applicables en 2008
FINANCES
DELIB_VD2022_06_27_001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Compte de gestion du comptable public pour l'exercice 2021 - Approbation
FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL
DELIB_VD2022_06_27_019_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - ECJM CRAC 31.12.2021 - V.F
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2022_06_27_019_B
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 19-2 Avenant 10 Gd Est Forfait rem
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2022_06_27_019_C
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 19-1 Gd Est CRAC Avenant 9 CRAC 2021
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2022_06_27_020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d’Aménagement Concerté de la Fontaine d’Ouche - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2021 - Avenant n°7 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement - Approbation
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2022_06_27_020_A
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ANNEXES - 20-2 Avenant 7 CCFO Forfait rem
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2022_06_27_020_B
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 20-1 CCFO CRAC 2021
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2022_06_27_021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d’Ouche - Zone d'Aménagement Concerté « Quai des Carrières Blanches » - Compte rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2021 - Avenants n°9 et n°10 à la convention de prestations intégrées portant concession d’aménagement - Approbation
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2022_06_27_021_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 21-3 Avenant 10 QCB Forfait rem
ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE
DELIB_VD2022_06_27_045_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Annexe 1 modele convention Espeyran
CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE
DELIB_VD2022_06_27_046
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Projet de requalification du camping - Approbation du choix de mode de gestion et lancement de la procédure
CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE
DELIB_VD2022_06_27_046_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Annexe CT Camping
CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE
DELIB_VD2022_06_27_047
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Exonération des droits de voierie – Etablissements « Le Carpe Diem », « Taj Mahal », « Le Bouchon du palais » pour l’année 2022.
CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE
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Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Exonération des droits de voierie – Etablissement « Le Chambouletous » pour l’année 2022
CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE
DELIB_VD2022_06_27_049
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Autorisation de signature d’un protocole d’accord transactionnel avec la Société SARL LE MANDARIN au titre d’une occupation d’une emprise du domaine public située 7 avenue du 1er Consul à DIJON suite non reconduction de la convention d’occupation et contestation.
CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE
DELIB_VD2022_06_27_049_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Protocole
CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE
DELIB_VD2022_06_27_050
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Attribution d'une subvention à l'association Cassis de Dijon
CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE
DELIB_VD2022_06_27_051
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rapport d'activité 2021 du Centre Communal d'Action Sociale
SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE
DELIB_VD2022_06_27_051_A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - CCAS R ACTIVITES
SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE