VD2009-09-28_078
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Garage municipal - Entretien des véhicules, engins et matériels - Années 2010 à 2012 - Acquisition de pièces détachées au nom du groupement de commande Ville-Centre Communal d'Action Sociale - Régies personnalisées de La Vapeur et de L'Opéra de Dijon - Mise en appel d'offres ouvert - Lancement de la consultation - Signature des marchés
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2009-09-28_079
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Garage municipal - Acquisition de produits pétroliers au nom du groupement de commande Ville-Centre Communal d'Action Sociale - Régies personnalisées de La Vapeur et de l'Opéra de Dijon - Année 2010 - Mise en appel d'offres ouvert - Lancement de la consultation - Signature des marchés
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2009-09-28_080
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Restaurant du personnel municipal - Tarifs : harmonisation - Convention passée entre la Ville et le Centre de Rencontres Internationales et de Séjours de Dijon : modification de la date d'actualisation des prix , avenant n°1
PERSONNEL
VD2009-09-28_081
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Personnel municipal - Création de taux de rémunération spécifiques pour les médecins vaccinateurs
PERSONNEL
VD2009-09-28_082
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Personnel municipal - Passation de contrats et logement de fonctions
PERSONNEL
VD2009-09-28_083
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logiciel de gestion du patrimoine - Maintenance et développement - Marché à bons de commande à passer entre la Ville et la société Vizelia
PERSONNEL
VD20150928-036A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Personnel municipal – Passation de contrat
PERSONNEL
VD20150928-037
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Personnel municipal – Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Côte d'Or – Comité médical et Commission de Réforme
PERSONNEL
VD20150928-037A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Personnel municipal – Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Côte d'Or – Comité médical et Commission de Réforme
PERSONNEL
VD20150928-038
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Personnel municipal - service civique : accueil de jeunes au sein des services municipaux
PERSONNEL
VD20150928-039
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rapport des délégations du Maire
CONSEIL MUNICIPAL
VD2010-03-29_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Imposition directe locale - Fixation des taux des trois taxes applicables en 2010
[A classer];[A classer]
VD2010-03-29_002bis
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Stade Bourillot - Terrain de rugby annexe en gazon synthétique - Dénomination « Terrain Valentin Laloux »
[A classer];[A classer]
VD2010-03-29_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Carte scolaire - Mesures d'adaptation du service scolaire applicables à la rentrée de septembre 2010
[A classer];[A classer]
VD2010-03-29_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Dispositif des correspondants de nuit - Convention financière à passer entre la Ville, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, les communes de Chenôve, Longvic, Quetigny et Talant et les bailleurs sociaux - Années 2010-2012
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
VD2010-03-29_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Création d'une antenne du service de l'état civil à la maternité de la clinique Sainte-Marthe - Convention à passer entre la Ville et l'établissement
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
VD2010-03-29_005bis
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Structures de la petite enfance - Réduction de la participation du Département de la Côte d'Or - Ajustement des crédits
[A classer];[A classer]
VD2010-03-29_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Opération « Territoire Grand-Sud - Dévolution par la Ville d'une concession d'aménagement sous la forme d'une convention de prestations intégrées à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SPLAAD) - Adjonction de la friche industrielle "Amora Maille" - Avenant n°2
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
VD2010-03-29_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Tramway - Soutien de l'activité commerciale - Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce (FISAC) - Programme d'actions - Communication
URBANISME
VD2010-03-29_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association Energie Cités - Adhésion de la Ville
(Cadre de vie - archives);(Cadre de vie - archives)