VD2014-09-29_016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Marché de gros - Déclassement du domaine public communal d'emprises foncières - Engagement des formalités administratives préalables
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-09-29_016A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Marché de gros - Déclassement du domaine public communal d'emprises foncières - Engagement des formalités administratives préalables
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-09-29_017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rue de la Combe à la Serpent - Acquisition d'une parcelle de terrain
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-09-29_017A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Rue de la Combe à la Serpent - Acquisition d'une parcelle de terrain
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-09-29_018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Canal de Bourgogne - Convention de mise en superposition d'affectations du Domaine Public Fluvial pour l'aménagement d'une passerelle PMR en aval de l'écluse 52 Saône
PATRIMOINE
VD2014-09-29_018A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Canal de Bourgogne - Convention de mise en superposition d'affectations du Domaine Public Fluvial pour l'aménagement d'une passerelle PMR en aval de l'écluse 52 Saône
PATRIMOINE
VD2014-09-29_019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Dénomination de voie : écoquartiers arsenal et quai des carrières blanches, diverses voies
PATRIMOINE
VD2014-09-29_019A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Dénomination de voie : écoquartiers arsenal et quai des carrières blanches, diverses voies
PATRIMOINE
VD2014-09-29_020
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Prévention de la délinquance - Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) - Année 2014 - Demande de subvention
POLITIQUE DE LA VILLE
VD2014-09-29_021
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Unité centrale de production alimentaire - études et travaux d'optimisation de la consommation d'énergie pour le chauffage de l'eau sanitaire - demande de subventions
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD2014-09-29_022
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Installations thermiques et aérauliques de la Ville, marché 060068 : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et la société Dalkia France - Mandat d'achat de la Ville de Dijon à la Société Dalkia France pour la recherche de tarif de gaz à objectif
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD2014-09-29_022A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Installations thermiques et aérauliques de la Ville, marché 060068 : gestion énergétique, maintenance et rénovation du parc - Marché passé entre la Ville et la société Dalkia France - Mandat d'achat de la Ville de Dijon à la Société Dalkia France pour la recherche de tarif de gaz à objectif
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD2014-09-29_023
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Installations sportives municipales - Mise à disposition des élèves des lycées publics dijonnais - Facturation - Conventions à passer entre la Ville, la Région Bourgogne et les établissements
SPORTS
VD2014-09-29_023A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Installations sportives municipales - Mise à disposition des élèves des lycées publics dijonnais - Facturation - Conventions à passer entre la Ville, la Région Bourgogne et les établissements
SPORTS
VD2014-09-29_024
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Soutien du Conseil Général de la Côte d'Or aux entreprises de spectacle cinématographique Avis du Conseil Municipal pour le renouvellement du partenariat avec la SARL Lugano pour « L'Eldorado » et le soutien de la Société Darcy Palace pour ses travaux d'aménagement au titre de la loi Handicap
CULTURE
VD2014-09-29_025
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Recherches dans les fonds d'archives pour le compte de professionnels Tarification
CULTURE
VD20150629-011A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - 89, avenue Jean Jaurès - 35, rue Nelson Mandela - Jardin de l'Arsenal - Acquisition sur la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté de l'Arsenal - Démarche de label Écoquartier - Signature de la charte des Écoquartiers
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-012A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté de l'Arsenal - Démarche de label Écoquartier - Signature de la charte des Écoquartiers
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Quartier de la Fontaine d'Ouche - Avenues du Lac et Édouard Belin, allée du Cher et rue de la Loire - Déclassement partiel du domaine public communal - Échange d'emprises foncières avec la SCIC Habitat Bourgogne
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE