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VD20150629-013A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Quartier de la Fontaine d'Ouche - Avenues du Lac et Édouard Belin, allée du Cher et rue de la Loire - Déclassement partiel du domaine public communal - Échange d'emprises foncières avec la SCIC Habitat Bourgogne
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-014
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Territoire Grand Sud - Convention de prestations intégrées portant concession d'aménagement conclue entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Protocole relatif à la résiliation du lot 2 Quartier du Pont des Tanneries
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-014A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Territoire Grand Sud - Convention de prestations intégrées portant concession d'aménagement conclue entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Protocole relatif à la résiliation du lot 2 Quartier du Pont des Tanneries
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
10, rue Général Delaborde - Acquisition d'une propriété bâtie
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-015A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 10, rue Général Delaborde - Acquisition d'une propriété bâtie
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
14, rue Hoche - Acquisition d'un garage
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-016A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - 14, rue Hoche - Acquisition d'un garage
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-017
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2014
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-017A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Bilan annuel des acquisitions et des cessions immobilières - Année 2014
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-018
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2014
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-018A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2014
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-019
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Revalorisation des tarifs du stationnement de surface
Voirie - Circulation - Stationnement
VD2009-06-29_044
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Havres d'enfants - Convention à passer entre la Ville, l'administration de l'Education Nationale et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Côte d'Or
SPORTS
VD2009-06-29_045
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Achat de fournitures scolaires et de produits annexes (consommables informatiques et petit matériel de bureau) - Année 2010 - Signature des marchés
EDUCATION
VD2009-06-29_046
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Petite enfance - Relais « assistantes maternelles » Roosevelt - Prestation de service « relais assistantes maternelles » - Convention passée entre la Ville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Côte d'Or - Renouvellement
EDUCATION
VD2009-06-29_047
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Développement des relations avec l'enseignement supérieur - Convention de partenariat à passer entre la Ville, la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et l'Université de Bourgogne
EDUCATION
VD2009-06-29_048
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Maisons des Jeunes et de la Culture - Conventions d'objectifs et de moyens passées avec la Ville - Avenants
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD2009-06-29_049
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Relations entre la Ville, la Fédération Française des Maisons des Jeunes et de la Culture et les trois Maisons des Jeunes et de la Culture dijonnaise - Convention triennale du 21 décembre 2005 - Avenant n°2
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD2009-06-29_050
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Gestion des structures d'accueil de jeunes dans les quartiers dijonnais - Lancement de la consultation -Signature des marchés
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE
VD2009-06-29_051
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association Greze Innovation - Convention d'objectifs et de moyens
CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE

Collectivité

Effacer () CCAS de Dijon (1721) Dijon Métropole (6194) Grand Dijon (4507) Ville de Dijon (11437)

Année

Effacer () 2025 (2877) 2024 (3459) 2023 (2797) 2022 (2009) 2021 (842) 2020 (512) 2019 (675) 2018 (632) 2017 (683) 2016 (836) 2015 (862) 2014 (899) 2013 (753) 2012 (748) 2011 (788) 2010 (860) 2009 (952) 2008 (765) 2007 (834) 2006 (765) 2005 (283) 1899 (28)

Assemblée

Effacer () Bureau métropolitain (1620) Conseil communautaire (4507) Conseil d'administration (1721) Conseil métropolitain (3536) Conseil municipal (7248)

Thème

Effacer () [A classer] (162) 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES (1999) 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME (2329) 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES (2095) 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC (1059) 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF (527) 8. CULTURE ET SPORTS (457) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (243) Assemblées (587) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) CONVENTIONS - CONTRATS (672) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (202) EAU ET ASSAINISSEMENT (184) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (457) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (229) ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF (567) Finances (246) FINANCES (731) FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES (291) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (497) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (363) PERSONNEL (370) PREAMBULE (183) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (539) SPORTS (309) Tranquillité publique (240) URBANISME (542) Voirie - Circulation - Stationnement (3476)

Rubrique

Effacer () Délégation (104) Services publics (5123)