VD20150629-002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Désignation du secrétaire de la séance du conseil municipal
CONSEIL MUNICIPAL
VD20150629-003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Avis du Conseil Municipal sur la fixation du chef-lieu provisoire de la région Bourgogne Franche-Comté à Dijon à compter du 1er janvier 2016
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20150629-004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Compte de Gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2014 - Approbation
FINANCES
VD20150629-005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2014 – Approbation
FINANCES
VD20150629-005A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2014 – Approbation
FINANCES
VD20150629-006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Exercice 2014 - Affectation des résultats
FINANCES
VD20150629-007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Budget Supplémentaire de l'exercice 2015 - Décision modificative n°1 – Approbation
FINANCES
VD20150629-007A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Budget Supplémentaire de l'exercice 2015 - Décision modificative n°1 – Approbation
FINANCES
VD20150629-008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Produits irrécouvrables – Admission en non valeur
FINANCES
VD20150629-009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rue de Cracovie - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière - Cession à la société Maison Hôtelière
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-009A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Rue de Cracovie - Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière - Cession à la société Maison Hôtelière
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des maraîchers – 7-17, boulevard de Chicago et 6bis-8, rue Ernest Champeaux - Cession d'un tènement foncier à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-010A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Écocité Jardin des maraîchers – 7-17, boulevard de Chicago et 6bis-8, rue Ernest Champeaux - Cession d'un tènement foncier à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20150629-011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Zone d'Aménagement Concerté Écoquartier de l'Arsenal - 89, avenue Jean Jaurès - 35, rue Nelson Mandela - Jardin de l'Arsenal - Acquisition sur la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2009-06-29_028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - Opération de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Société Orvitis- Résidentialisation et mise en accessibilité de l'îlot Ile de France - Participation de la Ville
URBANISME
VD2009-06-29_029
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - Groupes scolaires Eiffel et des Valendons - Désaffectation d'emprise et déclassement du domaine public communal - Cession de quatorze logements à l'Office Public d'Aménagement et de Construction de Dijon
URBANISME
VD2009-06-29_030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - 57, rue général Fauconnet - Cession d'une propriété bâtie au Foyer Dijonnais
URBANISME
VD2009-06-29_031
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rue En Treppey - Déclassement du domaine public communal et échange de terrains
URBANISME
VD2009-06-29_032
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Quartiers de Pouilly et rue Angélique Ducoudray - Classement de voies dans le domaine public communal
URBANISME
VD2009-06-29_033
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Opération de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Projet de rénovation du centre commercial - Acquisition des cellules commerciales n°15 et 16
URBANISME