VD2008-09-29_099
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Protocole de collaboration entre le service des correspondants de nuit de l'agglomération dijonnaise et ses partenaires
[A classer];[A classer]
VD20150629-049A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Territoire à énergie positive pour la croissance verte - Convention particulière d’appui financier
FINANCES
VD20150629-050
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Personnel municipal – Logements de fonctions
PERSONNEL
VD20150629-051
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Ressources humaines – Communauté urbaine – Transferts de personnels – Suppression de postes
PERSONNEL
VD20150629-052
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rapport des délégations du Maire
CONSEIL MUNICIPAL
VD2009-06-29_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Détermination du nombre des adjoints - Adjoint de quartier supplémentaire
CONSEIL MUNICIPAL
VD2009-06-29_003
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Election d'un adjoint de quartier supplémentaire
CONSEIL MUNICIPAL
VD2009-06-29_004
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Compte Administratif du Maire pour l'exercice 2008 - Approbation
FINANCES
VD2009-06-29_005
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Compte de Gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2008 - Approbation
FINANCES
VD2009-06-29_006
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Exercice 2008 - Affectation des résultats
FINANCES
VD2009-06-29_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Budget Supplémentaire de l'exercice 2009 - Décision modificative n°1 - Approbation
FINANCES
VD2009-06-29_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon - Pôle d'enseignement supérieur de la musique en Bourgogne - Convention-cadre à passer entre la Ville, l'Etat, la Communauté e l'Agglomération Châlon-Val de Bourgogne et l'Université de Bourgogne
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
VD2009-06-29_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Label « Ville d'art et d'histoire » - Convention à passer entre la Ville et l'Etat (Ministère de la Culture et de la Communication)
(Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)
VD2009-06-29_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Projet de tramway de l'agglomération dijonnaise - Enquête publique - Avis du Conseil Municipal
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2009-06-29_010bis
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Réseau "Ville amie des aînés" de l'Organisation Mondiale de la Santé - Participation de la Ville
[A classer];[A classer]
VD2009-06-29_011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Création de la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Participation de la Ville au capital - Représentation de la Ville
URBANISME
VD2011-09-29_007
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SEMAAD) - Rapport annuel d'activités - Exercice 2010 - Approbation
URBANISME
VD2011-09-29_008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise (SPLAAD) - Rapport annuel d'activités - Exercice 2009 - 2010 - Approbation
URBANISME
VD2011-09-29_009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Logement à loyer modéré - Transformation de l'ancien foyer - résidence des tulipes - Réservation de logements - Convention à passer entre la Ville et la société Villéo
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2011-09-29_010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rénovation urbaine - Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Logement à loyer modéré - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Construction de trente logements PLUS CD - Immeuble Andersen rue Castelnau - Participation de la Ville
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE