VD20170925-008
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Quartier « Clemenceau - Boudronnée » - Zone d'Aménagement Concerté - Suppression.
URBANISME
VD20170925-008A
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ANNEXES - Quartier « Clemenceau - Boudronnée » - Zone d'Aménagement Concerté - Suppression.
URBANISME
VD20170925-009
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Ensemble immobilier 61 rue des Godrans/5 place François Rude/1-1bis rue François Rude - Résiliation de la promesse de vente
PATRIMOINE
VD20170925-010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
7 rue du Docteur Chaussier – Désaffectation du domaine public – Choix du lauréat – Cession d'un ensemble immobilier
PATRIMOINE
VD20170925-010A
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ANNEXES - 7 rue du Docteur Chaussier – Désaffectation du domaine public – Choix du lauréat – Cession d'un ensemble immobilier
PATRIMOINE
VD20170925-011
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Société d'Entraide et D'Action Psychologique (SEDAP) - Locaux d’accueil du public 7 rue Févret à Dijon - Bail emphytéotique - Travaux de mise en conformité et demande de garantie d'un prêt d'un montant de 175 000 €
PATRIMOINE
VD20170925-011A
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ANNEXES - Société d'Entraide et D'Action Psychologique (SEDAP) - Locaux d’accueil du public 7 rue Févret à Dijon - Bail emphytéotique - Travaux de mise en conformité et demande de garantie d'un prêt d'un montant de 175 000 €
PATRIMOINE
VD20170925-012
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13 rue Louis Cailletet – Cession de deux garages
PATRIMOINE
VD20170925-012A
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ANNEXES - 13 rue Louis Cailletet – Cession de deux garages
PATRIMOINE
VD20170925-013
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rapport 2016 sur les services publics de l'eau et de l'assainissement de la ville de Dijon
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20170925-013A
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ANNEXES - Rapport 2016 sur les services publics de l'eau et de l'assainissement de la ville de Dijon
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
VD20170925-014
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Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon École Supérieure de Musique Bourgogne-Franche Comté (ESM) - Convention-cadre pluriannuelle d'objectifs
CULTURE
VD20170925-014A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - Conservatoire à Rayonnement Régional de Dijon École Supérieure de Musique Bourgogne-Franche Comté (ESM) - Convention-cadre pluriannuelle d'objectifs
CULTURE
VD20170925-015
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
École Nationale Supérieure d'Art – Convention de partenariat – années 2017-2018-2019
CULTURE
VD20170925-015A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
ANNEXES - École Nationale Supérieure d'Art – Convention de partenariat – années 2017-2018-2019
CULTURE
VD20170925-016
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Association culturelle et technique Artdam Adhésion de la Ville
CULTURE
DELIB_VD2019_03_25_001_20190325.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Imposition directe locale - Fixation des taux des trois taxes applicables en 2019
FINANCES
DELIB_VD2019_03_25_002_20190325.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Tranquillité publique et prévention de délinquance – Bilan de la mise en place du rappel à l'ordre – Information du Conseil Municipal