DELIB_VD2019_11_25_002_20191125.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Aide en faveur des sinistrés de la commune du Teil : attribution d'une subvention
FINANCES
DELIB_VD2019_11_25_003_20191125.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2019
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
DELIB_VD2019_11_25_003A_20191125.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rapport sur la situation de la collectivité en matière de développement durable - Année 2019
ENERGIE - ENVIRONNEMENT
DELIB_VD2019_11_25_004_20191125.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Rapport sur la situation en matière d'égalité femmes/hommes – Année 2019
PERSONNEL
DELIB_VD2019_11_25_005_20191125.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Débats sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2020
FINANCES
DELIB_VD2019_11_25_005A_20191125.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Débats sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2020
FINANCES
DELIB_VD2019_11_25_006_20191125.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains de Dijon métropole - Avis sur le dossier de PLUi-HD avant son approbation
URBANISME
DELIB_VD2019_11_25_006A_20191125.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains de Dijon métropole - Avis sur le dossier de PLUi-HD avant son approbation
URBANISME
DELIB_VD2019_11_25_007_20191125
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Projet de renouvellement urbain de Dijon Métropole – Fontaine d’Ouche – Réaménagement de l’avenue du Lac – Fonds de concours de la Ville de Dijon – convention de fonds de concours
URBANISME
DELIB_VD2019_11_25_007A_20191125.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Projet de renouvellement urbain de Dijon Métropole – Fontaine d’Ouche – Réaménagement de l’avenue du Lac – Fonds de concours de la Ville de Dijon – convention de fonds de concours
URBANISME
DELIB_VD2019_03_25_010_20190325.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Carte scolaire - Mesures d’adaptation du service scolaire applicables à la rentrée 2019 - Avis du Conseil Municipal
EDUCATION
DELIB_VD2019_03_25_011_20190325.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Etablissements d’accueil du jeune enfant – Renouvellement de la participation financière départementale : Convention avec le Département de la Côte d’Or
PETITE ENFANCE
DELIB_VD2019_03_25_012_20190325.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Contrat Enfance Jeunesse – Signature d’un contrat N°4 avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Côte d’Or (CAF) pour la période 2018-2021. Convention d’objectifs et de financement pour la période 2018-2021 – Mise en place d'un 5ème Relais d'Assistant·e·s Maternel·le·s (RAM)
PETITE ENFANCE
DELIB_VD2019_03_25_012A_20190325.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Contrat Enfance Jeunesse – Signature d’un contrat N°4 avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Côte d’Or (CAF) pour la période 2018-2021. Convention d’objectifs et de financement pour la période 2018-2021 – Mise en place d'un 5ème Relais d'Assistant·e·s Maternel·le·s (RAM)
PETITE ENFANCE
DELIB_VD2019_03_25_013_20190325.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Délégation de service public – Multi-accueil Le Tempo : contrat d’affermage 2019-2024
PETITE ENFANCE
DELIB_VD2019_03_25_013A_20190325.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Délégation de service public – Multi-accueil Le Tempo : contrat d’affermage 2019-2024
PETITE ENFANCE
DELIB_VD2019_03_25_015_20190325.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le
Année 2019 - Soutien financier de la Ville à des athlètes dijonnais - Contrats de partenariat
SPORTS