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VD2012-03-12_062
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Gestion de lieu d'accueil de l'Antenne Municipale de Lutte Contre les Discriminations (AMACOD) - Convention passée entre la Ville et la Ligue de l'Enseignement - Fédération des oeuvres Laïques de la Côte d'Or - Renouvellement
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2012-03-12_063
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Restructuration du centre commercial de la Fontaine d'Ouche - Annulation d'une décision de préemption sur un local commercial - Transaction
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2012-03-12_064
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Garage municipal - Vente de véhicules et matériels réformés
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2012-03-12_065
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Garage municipal - Echange de véhicules entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD2012-03-12_066
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Mutualisation des services « énergie » et fonciers de la Ville et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention de mise à disposition réciproque de personnel
PERSONNEL
VD2012-03-12_067
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/03/2012
Personnel municipal - Passation de contrat - Conservatoire à Rayonnement Régional : rémunération des enseignants et des artistes invités pour des prestations artistiques
PERSONNEL
VD2014-05-12_001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
Rue des Godrans - Ouverture du mur de la Banque de France - Fonds de concours
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-05-12_001A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - Rue des Godrans - Ouverture du mur de la Banque de France - Fonds de concours
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-05-12_002
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
14, avenue Jean Jaurès - Acquisition d'un appartement
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD2014-05-12_002A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 12/05/2014
ANNEXES - 14, avenue Jean Jaurès - Acquisition d'un appartement
LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE
VD20151214-007A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
ANNEXES - Autorisation d'ouverture de crédits d'investissement avant le vote du Budget Primitif
FINANCES
VD20151214-008
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2016 - Carte "Culture Etudiants" - Année universitaire 2015-2016 - Reconduction de la participation de la Ville - Convention à conclure entre la Ville et la Communauté Urbaine du Grand Dijon
FINANCES
VD20151214-008A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2016 - Carte "Culture Etudiants" - Année universitaire 2015-2016 - Reconduction de la participation de la Ville - Convention à conclure entre la Ville et la Communauté Urbaine du Grand Dijon
FINANCES
VD20151214-009
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
Conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et divers organismes
FINANCES
VD20151214-009A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
ANNEXES - Conventions d'objectifs et de moyens à conclure entre la Ville et divers organismes
FINANCES
VD20151214-010
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
Exploitation du Parc des Expositions et des Congrès de la Ville de Dijon - Délégation de service public - Avenant n°2 à la convention d'affermage - Approbation des tarifs 2016
FINANCES
VD20151214-010A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
ANNEXES - Exploitation du Parc des Expositions et des Congrès de la Ville de Dijon - Délégation de service public - Avenant n°2 à la convention d'affermage - Approbation des tarifs 2016
FINANCES
VD20151214-011
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
Communauté Urbaine - Transfert des compétences parcs et aires de stationnement, aménagement et entretien de la voirie - Mise à disposition des biens et équipements - PV de mise à disposition entre le Grand Dijon et la Ville - suppression de postes
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20151214-011A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
ANNEXES - Communauté Urbaine - Transfert des compétences parcs et aires de stationnement, aménagement et entretien de la voirie - Mise à dispo des biens et équipements - PV de mise à disposition entre le Grand Dijon et la Ville - suppression de postes
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
VD20151214-012
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/12/2015
Rapport des délégations du Maire
CONSEIL MUNICIPAL

Collectivité

Effacer () Ville de Dijon (6779)

Année

Effacer () 2024 (299) 2023 (655) 2022 (472) 2021 (349) 2020 (235) 2019 (301) 2018 (272) 2017 (278) 2016 (366) 2015 (294) 2014 (446) 2013 (318) 2012 (291) 2011 (321) 2010 (341) 2009 (416) 2008 (354) 2007 (385) 2006 (386)

Assemblée

Effacer () Conseil municipal (6779)

Thème

Effacer () (Cadre de vie - archives) (58) (Conventions et contrats - archives) (57) (Marchés publics - archives) (20) [A classer] (137) ADMINISTRATION GÉNÉRALE (233) ANIMATION ET ATTRACTIVITÉ (52) CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE (179) COMMERCE (89) CONSEIL MUNICIPAL (132) CULTURE (679) CULTURE, ANIMATION ET ATTRACTIVITE (161) DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (16) ECOLOGIE URBAINE, AMENAGEMENT, ESPACE PUBLIC ET TRANQUILLITE PUBLIQUE (358) EDUCATION (216) EDUCATION, PETITE ENFANCE, SPORTS ET JEUNESSE (184) ENERGIE - ENVIRONNEMENT (117) FINANCES (731) FINANCES, ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL (400) JEUNESSE (27) LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE (340) PATRIMOINE (361) PERSONNEL (241) PETITE ENFANCE (58) POLITIQUE DE LA VILLE (76) PREAMBULE (47) RELATIONS INTERNATIONALES (64) SOLIDARITÉ (149) SOLIDARITE, CITOYENNETE ET DEMOCRATIE LOCALE (405) SPORTS (309) URBANISME (542) VOIRIE - CIRCULATION (135)

Rubrique

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