Objet : Rapport d'autorisation de signature

Thème : (Marchés publics - archives);(Marchés publics - archives)

Objet : Imposition directe locale - Fixation du taux des trois taxes applicables en 2007

Thème : FINANCES

Objet : Carte scolaire - Mesures d'adaptation du service scolaire applicables à la rentrée de septembre 2007

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Groupe scolaire Montmuzard - Démolition - reconstruction - Création d'un nouveau groupe scolaire (écoles maternelle et élémentaire) et d'un centre de loisirs - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Dévolution de la conduite d'opération et de la maîtrise d'oeuvre - Concours de maîtrise d'oeuvre - Demandes de permis de démolir et de construire - Demandes de subventions

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Groupe scolaire Drapeau - Démolition - reconstruction - Extension de l'école maternelle - Création d'un Réseau d'Aides Spécialisées aux Elèves en Difficultés (R.A.S.E.D.) et d'un restaurant scolaire - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Lancement de la procédure de consultation - Demandes de permis de démolir et de construire - Demandes de subventions

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Contrat Urbain de Cohésion Sociale (C.U.C.S.) - Convention - cadre - Approbation du projet - Autorisation de signature

Thème : (Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)

Objet : ZAC Clemenceau - Boudronnée - Cité des Affaires - Cession à la société Elithis Centre Est

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Foyer des Bégonias - Travaux de mise aux normes et aménagements spécifiques - Deuxième phase - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Mise en appel d'offres - Demandes de subventions - Demande de permis de construire

Thème : PATRIMOINE

Objet : Construction de la structure multi-accueil de la petite enfance , avenue Roosevelt - Modification du programme

Thème : PATRIMOINE

Objet : Restaurant du personnel - Construction de locaux - Marché de maîtrise d'oeuvre passé entre la Ville et l'équipe dont le mandataire est le cabinet Tria Architectes - Avenant n° 3

Thème : PATRIMOINE

Objet : Divers bâtiments - Dispositifs de sécurité contre l'incendie - Maintenance et rénovation des installations au nom du groupement de commandes Ville-Centre Communal d'Action Sociale - Régie Personnalisée de La Vapeur - Mise en appel d'offres restreint

Thème : PATRIMOINE

Objet : Droit de pêche de la Ville sur le lac Kir et sur l'Ouche - Conventions à passer entre la Ville et les associations « l'Amicale des Pêcheurs du Lac » et « l'Union Dijonnaise des Fervents Pêcheurs »

Thème : PATRIMOINE

Objet : Palais des Sports Jean-Michel Geoffroy - Pose d'un nouveau parquet sur l'aire de jeux - Transaction à conclure entre la Ville et la société Fieldturf Tarkett SA

Thème : PATRIMOINE

Objet : Stade des Bourroches - Terrain de football - Bail emphytéotique à conclure entre la Ville et la Société Nationale des Chemins de Fer Français - Aménagement en gazon synthétique - Définition du programme et de l'enveloppe financière prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Mise en appel d'offres - Demandes de subventions

Thème : PATRIMOINE

Objet : ANNEXES - Programme de rénovation urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté Quai des Carrières Blanches - Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2017 – Avenants n°6 et 7 à la convention de concession d’aménagement - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal- Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2017 - Avenant n°6 à la convention de concession d'aménaglement - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Ecoquartier de l'Arsenal- Compte de résultat prévisionnel au 30 juin 2017 - Avenant n°6 à la convention de concession d'aménaglement - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers- Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2017 - Avenant n°4 à la concession d’aménagement - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : ANNEXES - Zone d'Aménagement Concerté Ecocité Jardin des Maraîchers- Compte rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2017 - Avenant n°4 à la concession d’aménagement - Approbation

Thème : URBANISME

Objet : Territoire Grand Sud - Lot 2 Pont des Tanneries-Convention de prestations intégrées portant concession d'aménagement conclue entre la Ville et la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Compte de résultat de clôture - Approbation

Thème : URBANISME