Objet : ANNEXES - Organismes divers – Attributions de subventions – Année 2016

Thème : FINANCES

Objet : Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin – Renouvellement de l'adhésion au réseau des Cités de la gastronomie - Cotisation 2016

Thème : FINANCES

Objet : ANNEXES - Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin – Renouvellement de l'adhésion au réseau des Cités de la gastronomie - Cotisation 2016

Thème : FINANCES

Objet : Constitution des commissions de préparation des séances du Conseil Municipal - modification

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : ANNEXES - Constitution des commissions de préparation des séances du Conseil Municipal - modification

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Désignation des représentants de la Ville de Dijon dans divers organismes

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : ANNEXES - Désignation des représentants de la Ville de Dijon dans divers organismes

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Personnel Municipal – Passation de contrats

Thème : PERSONNEL

Objet : ANNEXES - Personnel Municipal – Passation de contrats

Thème : PERSONNEL

Objet : Rapport des délégations du Maire

Thème : CONSEIL MUNICIPAL

Objet : Service public des congrès, foires et expositions - Convention de délégation du 29 décembre 2010 - Avenant n°1

Thème : FINANCES

Objet : ANNEXES -   Service public des congrès, foires et expositions - Convention de délégation du 29 décembre 2010 - Avenant n°1

Thème : FINANCES

Objet : Association du Parc des Expositions et des Congrès - Travaux de rénovation et d'aménagement du parc - Demande de garantie d'emprunt - Annulation de la délibération du 27 juin 2011

Thème : FINANCES

Objet : ANNEXES - Association du Parc des Expositions et des Congrès - Travaux de rénovation et d'aménagement du parc - Demande de garantie d'emprunt - Annulation de la délibération du 27 juin 2011

Thème : FINANCES

Objet : Mutualisation des services « Documentation » de la Ville de Dijon et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention de mise à disposition réciproque de personnel

Thème : PERSONNEL

Objet : ANNEXES - Mutualisation des services « Documentation » de la Ville de Dijon et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention de mise à disposition réciproque de personnel

Thème : PERSONNEL

Objet : Personnel municipal - Passation de contrat

Thème : PERSONNEL

Objet : Ligne à Grande Vitesse ( LGV) Rhin-Rhône - Traversée de l'agglomération dijonnaise - Projet d'Intérêt Général (PIG) - Choix de la localisation de la gare nouvelle - Avis du Conseil Municipal

Thème : CONSEIL MUNICIPAL

Objet : Terrain situé 1, rue des Verriers - Cession à la société Icade - Capri et à la Scic Habitat Bourgogne-Champagne-Consistance du programme immobilier-Dispositif en faveur de la primo-accession

Thème : URBANISME

Objet : Maison de l'environnement, de l'architecture, du paysage et du cadre de vie du Grand Dijon - Site Montmuzard - Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT) - Bâtiment A - Résiliation anticipée du bail de location - Convention d'occupation précaire - Bail emphytéotique à passer entre la Ville et la Communauté d'Agglomération du Grand Dijon

Thème : (Conventions et contrats - archives);(Conventions et contrats - archives)