Objet : ANNEXES - CONV Ecoreha Gascogne

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Demande de garantie d'emprunt - HABELLIS - acquisition en VEFA de 52 logements (37 PLUS, 15 PLAi dont 10 ANRU) situés 5 rue des Ateliers à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - CONV Habellis- r des Ateliers

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Demande de garantie d'emprunt - HABELLIS - acquisition en VEFA de 40 logements (22 PLUS, 12 PLAi ANRU, 6 PLS) situés 4 rue de la Grande Fin à Fontaine-Les-Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES ANNEE 2023

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Demande de garantie d'emprunt - GRAND DIJON HABITAT - Eco-réhabilitation de l’îlot Franche Comté (377 logements) situé quartier de la Fontaine d’Ouche à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - CONV GDH FC

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Eco-réhabilitation – GRAND DIJON HABITAT - Demande de subvention au titre de la programmation 2022 - Îlot Franche Comté (377 logements) quartier de la Fontaine d’Ouche à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - CONV GDH Ecoreha FC

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Demande de garantie d'emprunt - GRAND DIJON HABITAT - Eco-réhabilitation de l’îlot Berry (118 logements) situé quartier de la Fontaine d’Ouche à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - CONV GDHBerry

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Eco-réhabilitation - GRAND DIJON HABITAT - Demande de subvention au titre de la programmation 2022 : Îlot Berry (118 logements) quartier de la Fontaine d’Ouche à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Résorption des situations d'habitat indigne - Approbation de la convention partenariale constitutive d'un groupement de commande pour l'année 2023 à intervenir avec l’État, le Conseil départemental de la Côte-d’Or et la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de la Côte-d'Or

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - CONV MALADIERE

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Contrat de ville - Avenants à la Convention de coopération culturelle 2019-2022 et au Contrat Territoire Lecture 2019-2022 – Renouvellement pour une durée d'une année (2023)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Avenant n2 CTL 2023

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Avenant n2 CCC 2023

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Contrat de ville - Contrat Territoire Lecture 2019-2022 – Demande de subvention à la DRAC de Bourgogne-Franche-Comté, pour la poursuite de la mise en œuvre du programme de médiation littéraire, pour la période 2022 - 2023.

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Association de la Fondation Étudiante pour la Ville - Avenant n°2 à la Convention d'Objectifs et de Moyens

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - CPOM AFEV Avenant n2 2022 2023

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME