Objet : ANNEXES - budget previsionnel 2023

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Budget previsionnel 2022

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Bilan

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Courrier

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Convention de financement de travaux relatif à la mise en place d'un ouvrage de collecte des eaux pluviales avec déversement sur la chaussée au droit du n°34 de la rue des Lilas à Dijon

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Rapport ITV EP 34 Lilas Dijon

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - ACBC_PTAE_DQE_EP_34_Lilas_Dijon

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Convention EP 34 Lilas Dijon

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Convention de financement de travaux relative à la mise en place d'un ouvrage de collecte des eaux pluviales avec déversement sur la chaussée au droit du n°1 bis de la Place Sainte Bénigne à Dijon

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Approbation du procès-verbal du 21 septembre 2022

Objet : Annexe - procès verbal de la séance du Bureau du 21 septembre 2022 signé

Objet : Produits irrécouvrables - Admission en non valeur

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Compétences exercées par Dijon Métropole – Approbation des procès-verbaux actant le transfert en pleine propriété des biens appartenant à 8 communes de Dijon Métropole

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Projet PV Transfert Plombières

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Projet PV Transfert Talant

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - CONV MALADIERE

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Contrat de ville - Avenants à la Convention de coopération culturelle 2019-2022 et au Contrat Territoire Lecture 2019-2022 – Renouvellement pour une durée d'une année (2023)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Avenant n2 CTL 2023

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Avenant n2 CCC 2023

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Contrat de ville - Contrat Territoire Lecture 2019-2022 – Demande de subvention à la DRAC de Bourgogne-Franche-Comté, pour la poursuite de la mise en œuvre du programme de médiation littéraire, pour la période 2022 - 2023.

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME