Objet : Zone d’activités commerciales de Quetigny – Cession de la parcelle AM 370 sise 7 rue des Charrières – Approbation d’une convention de gestion provisoire autorisant la commune à réaliser la cession

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - convention

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Association KER - Soutien au projet d'acquisition d'un local professionnel - Subvention 2022

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - convention local KER

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Mission Locale de l'arrondissement de Dijon - Soutien au projet de rénovation des locaux - Subvention 2022

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Convention MILO

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Association Départementale d'Entraide des Personnes Accueillies en Protection de l'Enfance, Pupilles de l'Etat et autres statuts, de Côte d'Or (ADEPAPE 21) - Subvention 2022

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : INRAE - Journées Portes Ouvertes de la plateforme CA-SYS à Bretenière – Demande de subvention

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Ecole Supérieure de Musique de Bourgogne-Franche-Comté – Demande de subvention

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Convention cadre 2021 2022-2023

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Convention permis de conduire ACODEGE 2022

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Syndicat Médecins Généralistes de France (MG France) – Organisation du Congrès national à Dijon les 24 et 25 juin – Demande de subvention

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : BGE Perspectives – Accueil de porteurs de projet et accompagnement de créateurs d’entreprises – Demande de subvention 2022

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Chiffres 2020

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - BUDGET

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bourgogne Franche-Comté- Convention de partenariat 2022

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Convention 2022

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Politiques contractuelles -ACODEGE- Subvention 2022 pour le financement de la Plateforme RFIE (Remobilisation Formation Insertion Emploi)

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - Convention RFIE ACODEGE 2022

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Politiques contractuelles – ACODEGE - Subvention 2022 pour le financement de l’auto-école sociale

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES