Objet : ANNEXES - AV 1 CONV SASP DMH MIG 2022-2023

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : ANNEXES - Contrat CDC 143189

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - CONVHabellis Gorgets

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt – Habellis – Opération d’éco-réhabilitation de 10 logements situés 1 rue Turgot à Dijon.

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - CONVHabellis Turgot

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Contrat CDC 144353

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt – Habellis – Construction de 26 logements (PSLA) situés avenue Nicolas Machureau à Dijon.

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - CONVHabellis Machureau

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Contrat CA

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Compétences exercées par Dijon Métropole – Approbation des procès-verbaux actant le transfert en pleine propriété des biens appartenant à 9 communes de Dijon Métropole

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Projet PV Transfert Sennecey les Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Projet PV Transfert Neuilly Crimolois

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Projet PV Transfert Magny sur Tille

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Projet PV Transfert Fontaine les-Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Projet PV Transfert Saint-Apollinaire

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Projet PV Transfert Breteniere

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - Projet PV Transfert Chevigny

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - plan

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bourgogne Franche-Comté- Convention de partenariat 2023

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - DELIB_DM2023_02_02_002_20230202

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES