Objet : Modification de la composition des commissions de la Communauté de l'agglomération dijonnaise

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Désignation de représentants au sein des conseils de surveillances des établissements publics de santé de l'agglomération dijonnaise

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Délégation de compétences du Conseil au Président - Compléments

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Régime indemnitaire de la filière technique : évolution de la base juridique de la prime de service et de rendement

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Tramway - Chenôve - 3 boulevard des Valendons - Acquisition de deux parcelles de terrain

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Dijon - 3-5 avenue Garibaldi - Acquisition d'une parcelle de terrain

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Dijon - 22 avenue de Langres et 1-3 rue des Champs Loups - Acquisition de deux parcelles de terrain

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Dijon - 14 avenue Jean Jaurès - Acquisition d'une parcelle de terrain et d'une dépendance bâtie

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Dijon - 14-16 avenue du Drapeau - Acquisition d'une parcelle de terrain

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Dijon - 24 avenue du Drapeau - Acquisition d'une parcelle de terrain

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Dijon - 80-90 avenue du Drapeau - Acquisition d'une parcelle de terrain

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Acquisition de 3 véhicules à gabarit réduit et d'un minibus DiviAccès

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Centre de Maintenance - Lancement d'un appel d'offres pour le tour en fosse

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Centre de Maintenance - Lancement d'un appel d'offres pour l'installation de distribution de sable

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Marchés de travaux - Ouvrages d'art situés sur la branche Est du tracé - Ponts sur la rocade : échangeur de Mirande - Pont SNCF : avenue Raymond Poincaré

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Servitudes d'ancrages en façade des appareils d'éclairage public, de signalisation et des câbles électriques dans le cadre de la réalisation des deux lignes de tramway de l'agglomération dijonnaise - Application des articles L171-2 à L171-11

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Occupation des emprises nécessaires à la construction de deux lignes de tramway sur le territoire de Dijon - Centre Commercial de la Toison d'Or - Autorisation de signer une convention de prêt à usage

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Convention de partenariat et de financement des études et travaux liés à l'arrivée du tramway sur le parvis de la gare de Dijon Ville et réalisés sous maîtrise d'ouvrage de la SNCF

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Demande de subvention au titre du FEDER axé sur l'intermodalité du projet de tramway ferroviaire du Grand Dijon

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Chenôve - 18 rue Antoine de Saint-Exupéry - Acquisition d'une parcelle de terrain

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC