Objet : Habitat à loyer modéré - ORVITIS - Demande de subvention PLH - acquisition-amélioration de 5 logements (PLUS), 98 rue Berbisey à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - ORVITIS - Demande de subventions PLH : Acquisition-amélioration de 12 logements (8 PLUS, 4 PLAi), rue Ernest Lory à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - ORVITIS - Demande de subventions PLH - construction de 70 logements (56 PLUS, 14 PLAi) rente Logerot-rue Gustave Eiffel à Marsannay-la-Côte

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - ORVITIS - Demande de subvention PLH - construction de 15 logements PLS, rue Lamartine à Chenôve

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - ORVITIS - Demande de subventions PLH : construction de 10 logements (7 PLUS, 3 PLAi), rue des Fleurs à Ouges

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ICF Sud-Est Méditerranée : acquisition VEFA de 32 logements (20 PLUS, 8 PLAi, 4 PLS), "Résidence Kennedy" 9 rue des Normaliens Fusillés et leurs Camarades à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - LOGIVIE - Demande de subventions PLH : construction de 23 logements (16 PLUS, 7 PLAi), 46 boulevard des Bourroches à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - DIJON HABITAT : demande de subventions PLH : acquisition-amélioration de 8 logements (5 PLUS, 3 PLAi), 101 boulevard Joffre à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - DIJON HABITAT - Demande de subventions PLH : construction de 17 logements (12 PLUS, 5 PLAi), 4 et 6 rue de Maupassant et 2 avenue de Langres à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Dijon - Marché de Gros - 5/7 rue Docteur Stein - Acquisition des locaux et des droits aux baux emphytéotiques

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Zone d'aménagement concerté « Parc Mazen Sully » à Dijon - Cession du lot n°1

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : IFORE - Demande de subvention de fonctionnement 2014

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Association Initiative Côte d'Or (ex- APH 21) - Demande de subvention 2014

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Conseil de communauté - Séance du 27 novembre 2014 - Procès-verbal - Approbation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Parkings en ouvrage - création d'un budget annexe

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Budget annexe parkings en ouvrage : définition de la méthode et des durées d'amortissement des immobilisations

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Subvention 2015 à la MDEF

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention 2015 à l'association ADIE

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention 2014 à l'association Coeur Dijonnais

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Renouvellement urbain - Convention de rénovation urbaine d'agglomération : Approbation de l'avenant de sortie

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME