Objet : SEMAAD - Dijon - ZAC Parc Valmy - Cession de terrains - Lot C4

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : SEMAAD - Dijon - ZAC Parc Valmy - Cession de terrains - Lot C5

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : BGE Côte d'Or - Demande de subvention de fonctionnement 2012

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Welience Santé - Pôle Santé et Technologies - Demande de subvention 2012

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Technopôle Agro-Environnement de Bretenière "AgrOnov" - Engagement financier des partenaires - Accord cadre relatif à la mise en oeuvre et au financement de l'opération

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ICF Sud-Est Méditerranée : acquisition-amélioration de 16 logements collectifs (12 PLUS, 4 PLAi), 78 D et 78 E rue des Marmuzots à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC de Dijon : acquisition-amélioration de 4 logements collectifs BBC (PLS), "Ecole Buffon", 66 avenue du Lac à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - OPAC de Dijon : acquisition-amélioration de 3 logements collectifs (PLUS), 6 rue Charrue à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : construction de 25 logements individuels BBC (19 PLUS, 6 PLAi), "Village Séniors Mirande", 11 rue des Planchettes - 80-82 rue de Mirande à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat Bourgogne : acquisition en VEFA de 11 logements collectifs BBC (8 PLUS, 3 PLAi), 30 à 34 avenue Raymond Poincaré à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : construction de 9 logements collectifs BBC (7 PLUS, 2 PLAi), quartier du Clair Bois, lot n° 51 à Bressey-sur-Tille

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ORVITIS : acquisition-amélioration de 10 logements collectifs (6 PLUS, 4 PLAi), 5 place de l'Hôtel de Ville à Fontaine-les-Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt : Mutualité Française Bourguignonne - EHPAD "Robert Grandjean" à Talant

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Neuilly-lès-Dijon

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Daix

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Marsannay-la-Côte

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Politique cyclable du grand Dijon - Attribution d'une subvention à l'association EVAD

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Commission intercommunale d'accessibilité - Rapport annuel au Préfet

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Renouvellement des branchements en plomb - Programme 2012 - Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Rhône, Méditerranée et Corse

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Eau potable : protection de la nappe Sud - Animation et financement de l'Inter CLE Vouge-Ouche avec les collectivités concernées pour l'année 2012

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT