Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat Bourgogne : construction de 96 logements (72 PLUS, 24 PLAi), allée des Poètes à Chevigny-St-Sauveur

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - ORVITIS : acquisition en VEFA de 36 logements (31 PLUS, 5 PLAi), 44 rue En Paillery à Saint-Apollinaire

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : acquisition en VEFA de 5 logements (4 PLUS, 1 PLAi), "Les Villas de Tristan" 91 boulevard des Bourroches à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - SCIC Habitat Bourgogne : acquisition en VEFA de 7 logements (5 PLUS, 2 PLAI), avenue Franklin Roosevelt à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Dijon - 32 avenue du Drapeau - Acquisition d'un garage

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Dijon - 34 avenue du Drapeau - Acquisition de sept garages

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Dijon - 43 bis avenue du Drapeau - Elargissement de l'avenue du Drapeau - Acquisition d'une maison d'habitation

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Dijon - 44 avenue du Drapeau - Acquisition d'une maison

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Dijon - 13 boulevard Henri Camp - Acquisition d'une maison d'habitation

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Dijon - 123 avenue Jean Jaurès - Acquisition d'une parcelle de terrain

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Transports scolaires - Modification du règlement

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Reconquête du parc privé ancien : lancement d'un nouvel appel d'offres pour une mission d'ingénierie 2010-2012

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Semaad - Parc d'Activité Mazen Sully à Dijon - Cession de terrain du lot n°8

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Semaad - Parc d'Activité Mazen Sully à Dijon - Avenant n°3 à la convention d'avance de trésorerie

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Semaad - Parc d'Activité Mazen Sully à Dijon - Compte de résultat au 30 juin 2014 et avenant n°9 à la convention publique d'aménagement

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Semaad - Parc Valmy à Dijon - Compte de résultat au 30 juin 2014

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Semaad - Extension Cap Nord à Saint-Apollinaire - Compte de résultat au 30 juin 2014

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Splaad - Ecopôle Valmy à Dijon - Compte de résultat au 30 juin 2014 et convention n°2 d'avance de trésorerie

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Splaad - Ecoparc Dijon-Bourgogne à Saint-Apollinaire et Quétigny - Compte de résultat au 30 juin 2014

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Splaad - Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" à Bretenière - Compte de résultat au 30 juin 2014

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES