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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/05/2010
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention - Habitat et Humanisme : 49 rue de Bourgogne à Dijon : 1 logement en acquisition-amélioration
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/05/2010
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention - Habitat et Humanisme : 4 rue Aloysius Bertrand à Marsannay-la-Côte - 1 logement en acquisition-amélioration
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/05/2010
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention - OPAC de Dijon : 2 avenue Franklin Delano Roosevelt à Dijon - acquisition en VEFA de 8 logements (5 PLUS, 3 PLAi)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/05/2010
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention - SCIC Habitat : 36 cours Général de Gaulle à Dijon - acquisition-amélioration de 7 logements (5 PLUS, 2 PLAi)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/05/2010
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention - Villéo : ZAC du Pré Thomas à Saint-Apollinaire - Construction de 16 logements (12 PLUS, 4 PLAi)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/05/2010
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention - Villéo : 9/11 avenue Champollion à Dijon - construction de 39 logements (32 PLUS, 7 PLAi)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 20/05/2010
Habitat à loyer modéré - Demande de subvention - Villéo : rue Isabelle de Portual à Dijon - construction de 15 logements (12 PLUS, 3 PLAi)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Habitat à loyer modéré - OPAC de Dijon : demande de subvention pour l'acquisition-amélioration d'un logement (PLAi), 26 rue de Metz à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Accueil des Gens du voyage - Adoption de la tarification pour l'ensemble des équipements communautaires pour l'année 2007
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Affaires foncières - ZAC "Cap Nord" - Acquisition d'une propriété
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Affaires foncières - Dijon - Chemin de la Charmette - Acquisition d'une propriété
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Installation de nouveaux conseillers communautaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-12-22_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Modification des budgets
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-12-22_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Budget principal - Projet de budget primitif 2006 - Vote des chapitres budgétaires
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-12-22_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Autorisations de programme 2006
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-12-22_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Décision modificative numéro 3 - Budget principal et annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-12-22_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Attribution de compensation de la taxe professionnelle pour 2006
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-12-22_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Dotation de solidarité communautaire pour 2006
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-12-22_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Admissions en non valeur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2005-12-22_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2005
Souscription d'une ligne de trésorerie
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES