Objet : ANNEXES - Composition de la CLAVAP du Grand Dijon et représentation dans des organismes extérieurs - Mise à jour

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Programmation 2008

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Avenant 2008 à la Convention cadre triennale 2007-2009 entre la SDAT, le Grand Dijon, le Conseil Général, la Ville de Dijon, la Ville de Chenôve et l'Etat

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Adhésion de la Communauté urbaine du Grand Dijon à l'Association Grand Dijon Médiation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Adhésion de la Communauté urbaine du Grand Dijon à l'Association Grand Dijon Médiation

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention 2015 au Centre Départemental d'Accès aux Droits (CDAD)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention 2015 à l'UDMJC 21 pour le Grand Déj' des associations

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Subvention 2015 à la SDAT

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Subvention 2015 à la SDAT

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Sollicitation de la garantie financière communautaire : Demande du Foyer Dijonnais au titre du projet d'extension de la MAPAD Marcel Jacquelinet à Longvic (4 PLS)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Sollicitation de la garantie financière communautaire : Demande d'OPH 21 au titre de l'opération d'acquisition-amélioration rue Jean-Baptiste Baudin à Dijon (10 PLS)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Sollicitation de la garantie financière communautaire : demande d'OPH 21 au titre de l'opération d'acquisition-amélioration rue de Larrey à Dijon (9 PLS)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : SACICAP Bourgogne Nord : entrée de la Communauté de l'agglomération dijonnaise au capital et au Conseil d'Administration

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Clénay

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Saint-Victor-sur-Ouche

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Bellefond

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : LGV Rhin-Rhône - Branche Sud - Avis sollicité par RFF

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Délégation des aides à la pierre - Approbation du bilan 2007 et de l'avenant 2008 pour le parc locatif public et l'habitat privé ancien

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Candidature de la Communauté de l'agglomération dijonnaise à la gestion des crédits d'état pour le logement

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré : approbation du nouveau règlement d'intervention relatif au financement des opérations de production

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