Objet : Modifications statutaires - Transformation de la Communauté d'agglomération du Grand Dijon en Communauté urbaine

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Protection sociale complémentaire des agents de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise – Risque prévoyance – Mise en place d'une participation de l'employeur

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Conseil communautaire - Séance du 16 mai 2014 - Procès verbal - Approbation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Conseil communautaire - Séance du 17 avril 2014 - Procès verbal - Approbation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Conseil communautaire - Séance du 18 septembre 2014 - Procès verbal - Approbation

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Modifications statutaires - Extension des compétences de la Communauté d'agglomération du Grand Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL) - Subvention 2014

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Rapport d'activité 2013 du délégataire du Crématorium

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Cimetière intercommunal - Redevance d'occupation du domaine public - Stands fleuristes à la Toussaint et aux Rameaux

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Plan de Déplacements d'Administration au bénéfice des agents de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Nouvelle convention à passer entre la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise et la société Kéolis Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Comité Technique - Fixation du nombre de représentants du personnel, maintien du caractère paritaire et décision de recueil de l'avis des représentants de la collectivité

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Création d'un Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de travail - Fixation du nombre de représentants du personnel, maintien du caractère paritaire et décision de recueil de l'avis des représentants de la collectivité

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Renouvellement des conventions de mise à disposition de personnel entre la Ville de Dijon et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise dans le cadre de mutualisation de services

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Désignation des représentants de la Communauté de l'agglomération dijonnaise au sein d'organismes extérieurs - compléments

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Compte administratif 2013 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Compte de gestion 2013

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Affectation des résultats 2013 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Budget supplémentaire 2014 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Actualisation des autorisations de programme

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - Modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2014

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES