Objet : SAS Cercle Dijon Bourgogne - Subvention complémentaire pour les MIG pour la saison sportive 2014-2015 - Avenant n°1 à la convention du 24 décembre 2014

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : ANNEXES - SAS Cercle Dijon Bourgogne - Subvention complémentaire pour les MIG pour la saison sportive 2014-2015 - Avenant n°1 à la convention du 24 décembre 2014

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Approbation de la révision du POS valant élaboration du PLU de Bretenière

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Approbation de la révision du POS valant élaboration du PLU de Bretenière

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Approbation de la modification du PLU de Plombières-les-Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Programme Local de l'Habitat - Prorogation du deuxième PLH

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ORVITIS : construction de deux logements situés rue Corneille à Neuilly-les-Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ORVITIS : construction de deux logements situés rue Corneille à Neuilly-les-Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : acquisition VEFA de 11 logements (8 PLUS, 3 PLAi), 21-23 rue Jules Guesde à Longvic

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - DIJON HABITAT : acquisition-amélioration de 63 logements (13 PLUS, 50 PLAi), "Le Volpiano" 16 rue des Ribottées à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Avenant n° 3 au contrat de délégation du service public de l'assainissement de la commune de Fenay

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Avenant n°3 au contrat de délégation du service public de l'eau potable de la commune de Fenay

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Avenant n°3 au contrat de délégation du service public de l'eau potable de la commune de Fenay

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Convention de fonds de concours pour la réhabilitation du barrage de Couternon sur la Norge

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Convention de fonds de concours pour la réhabilitation du barrage de Couternon sur la Norge

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : PV de mise à disposition du bassin des Combottes de la commune de Fontaine les Dijon au Grand Dijon

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - PV de mise à disposition du bassin des Combottes de la commune de Fontaine les Dijon au Grand Dijon

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : ANNEXES - Affaires foncières - Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2014

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Affaires foncières - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2014

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Affaires foncières - Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise - Conditions d'exercice des prérogatives de puissance publique - Rapport spécial annuel - Année 2014

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME